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Třídy výrobků a služeb |
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34 |
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Seznam výrobků a služeb |
| 1 |
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science,
la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de
poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les
terres (naturels et artificiels); compositions
extinctrices; trempes et préparations chimiques pour
la soudure; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; substances adhésives
destinées à l'industrie.
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| 2 |
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
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| 3 |
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
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| 4 |
Huiles et graisses industrielles (autres que les
huiles et les graisses comestibles et les huiles
essentielles); lubrifiants; compositions à lier la
poussière; compositions combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches.
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| 5 |
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; préparations pour détruire les
mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
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| 6 |
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;
ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés
et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour
les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes
motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques
non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques;
coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à
cheval; clous et vis; autres produits en métal (non
précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.
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| 7 |
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules terrestres); accouplements et courroies de
transmission (excepté pour véhicules terrestres);
grands instruments pour l'agriculture; couveuses.
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| 8 |
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes
et cuillers; armes blanches.
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| 9 |
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par
l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;
machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à
calculer; appareils extincteurs.
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| 10 |
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les
yeux et les dents artificiels).
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| 11 |
Installations d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
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| 12 |
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
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| 13 |
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice.
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| 14 |
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces
matières ou en plaqué (excepté coutellerie,
fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres
précieuses; horlogerie et autres instruments
chronométriques.
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| 15 |
Instruments de musique (à l'exception des machines
parlantes et appareils de T.S.F.).
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| 16 |
Papier et articles en papier, carton et articles en
carton; imprimés, journaux et périodiques, livres;
articles pour reliures; photographies; papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour
les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés.
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| 17 |
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés,
objets fabriqués en ces matières non compris dans
d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de
matières plastiques (produits semi-finis); matières
servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante,
mica et leurs produits, tuyaux flexibles non
métalliques.
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| 18 |
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières
non compris dans d'autres classes; peaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie.
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| 19 |
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et
gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la
construction des routes; asphalte, poix et bitume;
maisons transportables; monuments en pierre;
cheminées.
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| 20 |
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans
d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier,
en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques.
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| 21 |
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le
ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en
plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception
des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
instruments et matériel de nettoyage; paille de fer;
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes.
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| 22 |
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles,
sacs; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes,
algues de mer); matières textiles fibreuses brutes.
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| 23 |
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| 24 |
Tissus; couvertures de lit et de table; articles
textiles non compris dans d'autres classes.
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| 25 |
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles.
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| 26 |
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons,
boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles; fleurs artificielles.
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| 27 |
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres
produits servant à recouvrir les planchers; tentures
(excepté en tissu).
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| 28 |
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations
pour arbres de Noël.
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| 29 |
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de
viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits;
gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits
laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves,
pickles.
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| 30 |
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café; farines et préparations faites de
céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,
moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace.
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| 31 |
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
non compris dans d'autres classes; animaux vivants;
fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et
fleurs naturelles; substances alimentaires pour les
animaux, malt.
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| 32 |
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
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| 33 |
Vins, spiritueux et liqueurs.
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| 34 |
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes.
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