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Třídy výrobků a služeb |
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42 |
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Seznam výrobků a služeb |
| 1 |
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture; résines
artificielles à l'état brut, matières plastiques à
l'état brut; engrais pour les terres; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie.
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| 2 |
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
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| 3 |
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
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| 4 |
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; bougies, mèches.
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| 5 |
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical; aliments pour
bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants, produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
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| 6 |
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de
construction métalliques; constructions transportables
métalliques; matériaux métalliques pour les voies
ferrées; câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux
métalliques; coffres-forts; produits métalliques non
compris dans d'autres classes; minerais.
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| 7 |
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements
et organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles;
couveuses pour les oeufs.
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| 8 |
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs.
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| 9 |
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs.
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| 10 |
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels; articles orthopédiques; matériel de
suture.
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| 11 |
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
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| 12 |
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
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| 13 |
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice.
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| 14 |
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres
classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
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| 15 |
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| 16 |
Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes; produits de
l'imprimerie; articles pour reliures; photographies;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés.
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| 17 |
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et
produits en ces matières non compris dans d'autres
classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux
flexibles non métalliques.
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| 18 |
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes;
fouets et sellerie.
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| 19 |
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume; constructions transportables
non métalliques; monuments non métalliques.
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| 20 |
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non
compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques.
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| 21 |
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine
(ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction); verrerie, porcelaine et
faïence non comprises dans d'autres classes.
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| 22 |
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(non compris dans d'autres classes); matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses
brutes.
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| 23 |
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| 24 |
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table.
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| 25 |
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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| 26 |
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs
artificielles.
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| 27 |
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols; tentures murales non en matières
textiles.
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| 28 |
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres
de Noël.
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| 29 |
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles.
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| 30 |
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café; farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre
pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir.
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| 31 |
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
non compris dans d'autres classes; animaux vivants;
fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs
naturelles; aliments pour les animaux, malt.
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| 32 |
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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| 33 |
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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| 34 |
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
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| 35 |
Publicité; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau;
distribution de prospectus, d'échantillons; services
d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils,
informations ou renseignements d'affaires;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité.
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| 36 |
Assurances; recouvrement de créances; affaires
financières; affaires monétaires; affaires
immobilières; caisses de prévoyance; organisation de
loteries; émission de chèques de voyage et de lettres
de crédit; expertise immobilière; gérance d'immeuble.
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| 37 |
Constructions et réparations; services d'installation;
travaux publics; travaux ruraux; forage de puits;
location d'outils et de matériel de construction, de
bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou
nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement
de façades); désinfection, dératisation; entretien ou
nettoyage d'objets divers (blanchisserie); réparation,
transformation de vêtements; rechapage ou
vulcanisation de pneus; travaux de cordonnerie.
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| 38 |
Télécommunications; agences de presse et
d'informations; communications par terminaux
d'ordinateurs.
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| 39 |
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
transport de personnes ou de marchandises;
organisation de voyages; distribution d'eau et
d'électricité; exploitation de transbordeurs;
remorquage maritime, déchargement, renflouement de
navires; dépôt, gardiennage d'habits; location de
réfrigérateurs; location de garages: réservation de
places pour le voyage.
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| 40 |
Traitement de matériaux; transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation,
battage, pressage de fruits, meunerie); scierie,
rabotage; broderie, couture; découpage, polissage,
revêtement métallique; teinture de tissus ou
vêtements; traitement de tissus contre les mites;
imperméabilisation de tissus; reliure de documents;
étamage; purification et régénération de l'air;
vulcanisation (traitement de matériaux); montage de
bandes vidéo, tirage de photographies.
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| 41 |
Éducation; formation; divertissement; activités
sportives et culturelles; édition de livres, de
revues; prêts de livres; dressage d'animaux;
production de spectacles, de films; agences pour
artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement;
organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs; réservation de places pour les
spectacles.
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| 42 |
Restauration (alimentation); hébergement temporaire;
soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services
vétérinaires et d'agriculture; services juridiques;
recherche scientifique et industrielle; programmation
pour ordinateurs; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; agences matrimoniales;
pompes funèbres; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans
rapport avec la conduite des affaires; travaux du
génie (non pour la construction); prospection; essais
de matériaux; travaux de laboratoires; location de
matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de
literie, d'appareils distributeurs; imprimerie;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases
de données; services de reporters; filmage sur bandes
vidéo; gestion de lieux d'expositions.
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