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Seznam výrobků a služeb |
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Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture; métaux radioactifs
à usage scientifique, mercure, antimoine, métaux
alcalins et métaux alcalino-terreux, minerai
d'aluminium (bauxite); produits chimiques pour
l'imprégnation du cuir et des matières textiles;
produits pour la conservation ou l'imperméabilisation
du ciment; produits pour le diagnostic à usage
scientifique (in vitro); papier réactif; matières
filtrantes (préparations chimiques, substances
minérales ou végétales, matières plastiques à l'état
brut ou matériaux céramiques en particules);
détergents utilisés au cours d'opérations de
fabrication; amidon à usage industriel; résines
artificielles à l'état brut, matières plastiques à
l'état brut; produits chimiques pour le nettoyage des
cheminées; engrais pour les terres; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; produits
pour attendrir la viande à usage industriel; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie, colle
pour papiers peints; mastic pour chaussures, ciment
pour la réparation de la porcelaine, mastics pour le
cuir, mastics à greffer les arbres, mastics pour
remplir les cavités des arbres (arboriculture);
papier, feuilles et films sensibles à la lumière;
humus, compost, terre pour la culture, produits
chimiques pour l'amendement des sols; sels pour
conserver, autres que pour les aliments.
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| 2 |
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; couleurs pour aliments, pour produits
pharmaceutiques et pour boissons; encres d'imprimerie;
peintures bactéricides; peintures ignifuges; liants et
diluants pour peintures, mordants pour le bois;
mordants colorants pour le cuir; résines naturelles à
l'état brut; mastic de vitrier; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes.
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| 3 |
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser; papier abrasif, toile à polir
(rendre lisse); parfumerie, désodorisants à usage
personnel; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux; dentifrices.
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| 4 |
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
combustibles solides, liquides et gazeux; matières
éclairantes; bougies, mèches.
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| 5 |
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits chimiques destinés à la science médicale,
produits pour le diagnostic, substances de contraste
radiologique; substances diététiques à usage médical,
métaux radioactifs à usage médical, produits
diététiques pour buts vétérinaires; aliments pour
bébés; boissons à usage médical, emplâtres, matériel
pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; amalgames dentaires en or
ou en argent, désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides,
herbicides, mordants pour semences; sprays
désodorisants pour locaux; désodorisants autres qu'à
usage personnel; articles hygiéniques pour femmes, à
savoir serviettes périodiques, insertions pour slips,
tampons, slips périodiques; couches hygiéniques pour
incontinents; adhésifs pour prothèses dentaires,
mastics dentaires; herbes médicinales pour infusions;
gomme à mâcher à usage médical.
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| 6 |
Métaux communs et leurs alliages; rondelles et bandes
métalliques pour matériaux de construction
métalliques; nattes d'armature en acier pour la
construction; constructions transportables
métalliques; matériaux métalliques pour les voies
ferrées; câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques; objets d'art
en métaux non précieux; tuyaux métalliques;
coffres-forts; produits en métaux communs, à savoir
raccords de tuyaux, soupapes (autres que parties de
machines), installations fixes de chemins de fer, à
savoir rails, aiguilles, traverses métalliques,
grilles, roulettes de meubles, enseignes, y compris
plaques d'immatriculation pour véhicules, récipients
de transport, réservoirs; minerais.
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| 7 |
Machines, machines à travailler les métaux, le bois,
les matières plastiques, machines pour l'industrie
chimique, pour l'industrie minière, pour l'industrie
du bois, balayeuses mécaniques, outils actionnés par
un moteur, machines à soutirer, excavateurs, machines
de construction, bouldozeurs, machines à imprimer,
machines électriques de cuisine pour hacher, moudre,
presser, étiqueteuses, hache-viande (machines),
transporteurs à courroies, machines soufflantes,
générateurs électriques, appareils de levage, grues,
machines à traire, machines à coudre, machines à
papier, machines à polir (non à usage domestique),
presses (machines), machines pour l'affûtage,
coupeuses (machines), machines à souder, machines
textiles; machines d'emballage, laminoirs, machines à
laver la vaisselle ou le linge, broyeurs (machines);
pierres à aiguiser ou meules à aiguiser comme parties
de machines, machines-outils; moteurs, accouplements,
engrenages et courroies de transmission (à l'exception
de ceux pour véhicules terrestres); garnitures de
freins, instruments agricoles actionnés mécaniquement;
machines agricoles; démarreurs, pots d'échappement,
ventilateurs et cylindres pour moteurs; dispositifs et
bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dynamos;
couveuses pour les oeufs.
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| 8 |
Outils entraînés manuellement; instruments actionnés à
la main pour l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture, pour la construction de machines,
d'appareils et de véhicules ainsi que la construction;
armes blanches; coutellerie, fourchettes et cuillers,
aussi en métaux précieux; rasoirs, tondeuses
(instruments à main) et coupe-ongles électriques;
trousses de manucure, pierres à aiguiser ou meules à
aiguiser à main (instruments à main).
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| 9 |
Appareils et instruments scientifiques pour usage en
laboratoires, couveuses pour la culture bactérienne,
appareils nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et
instruments pour la technique des courants forts, à
savoir pour la conduite, la transformation,
l'accumulation, le réglage et la commande; appareils
et instruments pour la technique des courants faibles,
à savoir pour la télécommunication, la technique de
haute fréquence et la technique du réglage; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
supports de données en tous genres, avec des
programmes d'ordinateurs enregistrés; appareils de
projection, appareils pour l'agrandissement
(photographie), pieds d'appareils photographiques;
appareils et machines à photocopier (y compris les
appareils et machines électrostatiques ou thermiques);
câbles, fils, conducteurs électriques et leurs
raccords ainsi qu'interrupteurs et armoires ou plaques
de distribution électriques; amplificateurs
électro-acoustiques, pupitres de mélange,
haut-parleurs, appareils et instruments utilisés pour
la commande d'un navire, en particulier appareils et
instruments de mesure et de transmission d'ordres;
appareils électriques pour la commande à distance
d'opérations industrielles; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour
le traitement de l'information; extincteurs; fers à
souder électriques, appareils à souder électriques,
fers à repasser électriques, vêtements chauffés
électriquement, allume-cigares et allume-cigarettes
pour automobiles, appareils électriques de nettoyage à
usage domestique, à savoir aspirateurs de poussière,
cireuses à parquet, fermetures automatiques
électriques; films impressionnés; saphirs de
tourne-disques; récipients spéciaux (étuis, fourreaux,
caisses) adaptés aux appareils et instruments cités
dans cette classe; sifflets de signalisation,
triangles de signalisation pour véhicules en panne,
vêtements de protection contre les accidents, y
compris chaussures, vêtements spéciaux pour buts de
sauvetage, écrans pour la protection du visage des
ouvriers ainsi que lunettes et masques de protection
pour ouvriers; appareils de respiration pour
plongeurs, ceintures de natation, flotteurs pour la
natation; autopompes à incendie; rapporteurs;
minuteries; thermomètres non à usage médical;
appareils de divertissement en tant qu'appareils
complémentaires pour des récepteurs de télévision;
automates à musique et machines pour le divertissement
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie,
distributeurs de billets, appareils automatiques de
pesage, distributeurs automatiques de billets de
banque, appareils automatiques pour autophotographie;
accumulateurs électriques, tachymètres, indicateurs de
vitesse pour véhicules; filets de sauvetage, filets de
protection contre les accidents; masques de protection
pour ouvriers.
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| 10 |
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents
artificiels; articles orthopédiques, à savoir bandages
orthopédiques, articles orthopédiques de corseterie,
bas, collants et chaussures orthopédiques; matériel de
suture; appareils pour la respiration artificielle;
bandages orthopédiques, y compris suspensoirs;
appareils pour la mesure de la tension artérielle,
appareils acoustiques pour personnes dures d'oreilles;
alèses; coussins chauffés électriquement et
couvertures chauffantes à usage médical; appareils
médicaux pour exercices corporels, appareils
électriques pour buts médicaux et chirurgicaux;
thermomètres médicaux.
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| 11 |
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; appareils de climatisation, de ventilation
et de conditionnement d'air, y compris ceux pour
véhicules; appareils de purification des eaux
d'égouts; robinets et garnitures de réglage pour
appareils à eau et à gaz et pour conduites d'eau ou de
gaz, capteurs et accumulateurs solaires, pompes à
chaleur, cafetières électriques; bouilloires et
bouillottes électriques.
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| 12 |
Véhicules terrestres, aériens et nautiques et leurs
parties; appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau, à savoir funiculaires à câble, chemins de fer
à crémaillère, transporteurs aériens, téléfériques,
téléfériques à sièges ou à cabines, funiluges,
remonte-pentes, chariots élévateurs et chariots de
manutention, véhicules frigorifiques, aéroglisseurs,
dragueurs (bateaux), véhicules spatiaux; charrettes de
golf, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles;
voitures d'enfants, chaises roulantes pour malades;
freins, indicateurs de direction, avertisseurs de
marche arrière, avertisseurs sonores; engrenages,
accouplements, moteurs et courroies de transmission
pour véhicules terrestres; carrosseries, sièges,
volants, roues, pneus de véhicules, jantes de roues de
véhicules, valves de bandages pour véhicules,
pare-chocs pour véhicules; accessoires d'automobiles,
à savoir attelages de remorques, porte-bagages,
porte-skis, pare-boue, chaînes antidérapantes,
pare-brise, appuie-tête, ceintures de sécurité, sièges
de sécurité pour enfants; accessoires de bicyclettes,
à savoir filets, porte-bagages, sonnettes, pompes à
air; bandes de roulement pour le rechapage des pneus;
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation
des chambres à air; gouvernails pour navires, hélices
de navires.
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| 13 |
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice; fusils, y compris fusils de chasse, fusils
à air comprimé; parties de fusils, à savoir canons,
chiens de fusils; étuis pour fusils.
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| 14 |
Objets en métaux précieux, leurs alliages ou en
plaqué, à savoir objets d'art artisanal, objets
d'ornement, vaisselle (excepté couverts), surtouts de
table, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes,
fume-cigare et fume-cigarette; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques; bijouterie de fantaisie; boutons de
manchettes, épingles de cravates; étuis pour
l'horlogerie.
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| 15 |
Instruments de musique; étuis et cordes pour
instruments de musique.
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| 16 |
Papier et carton; produits en papier ou en carton, à
savoir serviettes de toilette, serviettes de table,
papier-filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique,
langes, récipients et sachets d'emballage; produits de
l'imprimerie; sachets et pellicules en matières
plastiques pour l'emballage, articles pour reliures, à
savoir fils, toile et autres matières textiles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel
pour les artistes, à savoir articles pour dessiner,
peindre et modeler; pinceaux; machines à écrire,
articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles
de bureau non électriques; instruments à écrire et de
dessin; machines à imprimer les adresses, machines
pour l'affranchissement, duplicateurs, dossiers,
corbeilles à courrier, ouvre-lettres, sous-main,
perforateurs de bureau, brocheuses, pince-notes,
agrafes de bureau, rubans pour machines à écrire,
produits correcteurs (articles de bureau), timbres,
tampons encreurs, encre à tampons, encre à écrire et à
dessiner, encre de Chine; matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils) sous
forme de produits de l'imprimerie, de jeux, d'animaux
et de plantes naturalisés, de modèles géologiques, de
globes, d'instruments de dessin pour tableaux noirs;
matières plastiques pour l'emballage, sous forme
d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés, bandes
adhésives imprimées ou non pour l'emballage,
étiquettes, étiquettes adhésives.
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| 17 |
Fils, fibres et monofilaments en matières plastiques
non à usage textile; produits en caoutchouc,
gutta-percha ou gomme sous forme de blocs, plaques,
barres, feuilles, cordes ou bandes (comme produits
semi-finis); produits en caoutchouc, gutta-percha ou
gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants
isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux,
raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières
d'emballage et de rembourrage; produits en amiante, à
savoir revêtements, tresses, toile, papier ou carton
d'amiante, semelles; produits en mica, à savoir
plaques isolantes; produits en matières plastiques
mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à
isoler; tuyaux flexibles non métalliques; matériel
d'emballage (capitonnage) en caoutchouc ou matières
plastiques; barrières flottantes antipollution; mastic
pour joints; peintures et vernis isolants; joints en
matières plastiques; pellicules en matières plastiques
(excepté pour l'emballage); raccords de tubes et de
tuyaux flexibles non métalliques.
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| 18 |
Cuir et imitations du cuir et produits en ces
matières, à savoir sacs à main et autres étuis non
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir
ainsi que petits articles en cuir, notamment bourses,
portefeuilles, étuis pour clefs; peaux d'animaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes;
fouets et sellerie; sacs à main, serviettes pour
documents, sacs à provisions, sacs d'écoliers; sacs de
campeurs, sacs à dos; trousses de voyage
(maroquinerie); bandoulières (courroies); courroies
pour sellerie.
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| 19 |
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume; constructions transportables
non métalliques; monuments non métalliques; bois
mi-ouvrés, en particulier poutres, planches, panneaux;
bois contreplaqués; verre de construction, en
particulier dalles, tuiles en verre; granulés de verre
pour le marquage des routes; boîtes aux lettres et
réservoirs en maçonnerie, revêtements de planchers en
bois ou en pierre, boiseries.
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| 20 |
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois ou
en succédanés de bois, à savoir moulures pour cadres
de tableaux, tringles à rideaux, chevilles, caisses,
palettes de transport, tonneaux et robinets, échalas,
manches d'outils, bobines de fils, cintres pour
vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets
d'ornement; produits en matières plastiques, à savoir
moulures pour cadres de tableaux, récipients de
transport, tonneaux, réservoirs, rivets, écrous,
tampons (chevilles), enseignes, garnitures de meubles,
de fenêtres et de portes, tringles et crochets de
rideaux, stores d'intérieur à lamelles, housses à
vêtements, cintres pour vêtements, pinces à linge,
fermetures de bouteilles; meubles de camping ainsi que
meubles en métal, en matières plastiques ou en verre;
articles de literie, à savoir matelas, sommiers,
oreillers; glaces et miroirs d'ameublement ou de
toilette; enseignes, y compris plaques
d'immatriculation (non métalliques); boîtes aux
lettres et réservoirs ni en métal ni en maçonnerie.
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| 21 |
Récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux ni en plaqué); petits appareils et
instruments pour le ménage et la cuisine, peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage;
paille de fer; torchons de nettoyage, essuie-meubles;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le
ménage et la cuisine, objets d'art en verre,
porcelaine et faïence, batterie de cuisine et seaux en
tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres;
petits appareils à hacher, à moudre, à presser,
entraînés manuellement; arroseurs; peignes et brosses
à dents électriques; ustensiles pour la table.
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| 22 |
Cordes, ficelles, filets de pêche, tentes, bâches,
voiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac; matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes; fibres en matières
plastiques à usage textile.
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| 24 |
Tissus et produits textiles, à savoir étoffes
textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de
table et de lit; couvertures de lit et de table; linge
de lit en papier; mouchoirs de poche en matières
textiles; tissus imitant la peau d'animaux.
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| 25 |
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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| 26 |
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs
artificielles.
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| 27 |
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et revêtements de
planchers en caoutchouc, en matières plastiques ou en
matières textiles; tentures murales non en matières
textiles.
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| 28 |
Jeux, jouets; appareils de gymnastique et de sport;
équipement de ski, de tennis, de pêche; décorations
pour arbres de Noël; arcs de tir.
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| 29 |
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de
viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits;
gelées de viande, de poisson, de fruits et de légumes;
confitures; oeufs, lait et produits laitiers, à savoir
beurre, fromage, crème, yoghourts, lait en poudre pour
buts alimentaires; huiles et graisses comestibles;
conserves de viande, de poisson, de fruits et de
légumes, mollusques et crustacés non vivants; boissons
lactées où le lait prédomine, desserts à base de
yoghourt, de fromage blanc et de crème.
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| 30 |
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café; farines et préparations de
céréales (à l'exception des fourrages); pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel,
sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel
comestible; moutarde; vinaigre, sauces, sauces à
salade; épices; glace à rafraîchir; boissons à base de
cacao, de café, de thé ou de chocolat; préparations à
base de café ou de cacao pour la préparation de
boissons alcooliques ou non; céréales préparées pour
l'alimentation humaine, en particulier flocons
d'avoine ou d'autres céréales; préparations
aromatiques à usage alimentaire; sel pour conserver
les aliments.
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| 31 |
Produits agricoles, horticoles et forestiers, à savoir
graines et autre matériel de propagation, céréales
brutes, oeufs à couver, bois brut; animaux vivants;
mollusques et crustacés vivants; fruits et légumes
frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux; malt, plantes séchées; noix
et noisettes; paillis (couverture d'humus); tourbe
pour litières.
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| 32 |
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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| 33 |
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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| 34 |
Tabac; articles pour fumeurs, à savoir tabatières,
fume-cigare et fume-cigarette, étuis à cigares et
cigarettes, cendriers pour fumeurs, tous les produits
précités non en métaux précieux, leurs alliages ou en
plaqué, porte-pipes, nettoie-pipes, coupe-cigares,
pipes, briquets, appareils de poche pour rouler les
cigarettes, papier à cigarettes, filtres à cigarettes;
allumettes, cigares, cigarettes; tabac à fumer; tabac
à chiquer et à priser.
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| 35 |
Publicité et affaires: agences de travail temporaire;
travaux statistiques ou établissement de statistiques;
comptabilité, vente aux enchères, renseignements
d'affaires; étude et recherche du marché; étude et
analyse du marché; sondage d'opinion; décoration de
vitrines; services de conseils aux entreprises
(compris dans cette classe) ou conseils pour
l'organisation des affaires; conseils pour la conduite
des affaires (consultations); conseils pour les
questions de personnel, location de machines et
d'installations de bureau, négociation et conclusion
de transactions commerciales pour le compte de tiers,
négociation de contrats pour l'acquisition ou la vente
de produits, diffusion (distribution) d'échantillons;
reproduction de documents; services de publicité:
publicité ou publicité radiophonique et télévisée,
publicité par films cinématographiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires.
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| 36 |
Assurances et finances: financement de crédits pour la
vente et l'assurance contre les risques du crédit
(affacturage), émission de cartes de crédit, prêt sur
gages, agences de recouvrement de créances; services
de financement ou d'émission de chèques de voyage;
agences de courtage en titres; opérations de change;
placement de fonds, consultations concernant le
crédit, agences de crédit, recherches dans les
affaires financières; dépôt d'objets de valeur dans
des coffres-forts; gérance d'immeubles et de biens
immobiliers (fonciers), agences immobilières et de
crédit hypothécaire, crédit-bail, estimations
immobilières, organisation de loteries, agences
d'assurances, gérance de fortunes, assurances;
location d'appartements.
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| 37 |
Constructions et réparations: démolition de
constructions; services d'isolation et d'étanchéité
(construction); travaux de couvreurs; services
d'installation électrique; ravalement de façades;
installation de fourneaux, pose de carreaux, pose de
planchers, assainissement de bâtiments, montage et
entretien d'échafaudages, travaux de vitriers,
construction (au-dessus et en-dessous du sol); travaux
du génie civil ou travaux de dragage, construction de
ponts; superstructure de voies ferrées; pavage et
carrelage, réparation de bâtiments, construction de
terrains de sport, construction de chaussées,
construction de tunnels, constructions hydrauliques,
installation de fourneaux industriels, travaux
d'équipement et de montage d'appareils d'éclairage,
d'installations de parafoudres, d'installations de
mise à terre, d'installations de radio et de
télécommunication, d'appareils de chauffage, de
ventilation et de climatisation, d'appareils de
réfrigération, d'installations de machines,
d'installations sanitaires, travaux de plomberie et
d'installations de gaz et d'eau, travaux d'aménagement
du paysage; travaux de peinture, de vernissage et de
tapissage, pose de parquets, pose de pipelines;
nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de
véhicules automobiles, d'articles textiles, réparation
ou entretien de vêtements, d'articles
électrotechniques, de constructions mécaniques, de
bicyclettes, d'articles mécaniques de précision,
d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc,
d'appareils de chauffage, de climatisation, de
réfrigération et d'aération, de véhicules automobiles,
de véhicules aéronautiques, d'appareils et de
dispositifs mécaniques pour buts médicaux et
orthopédiques, d'appareils photographiques, de
projection et d'appareils pour la cinématographie, de
rembourrages de navires, de chaussées, d'horloges,
d'installations thermiques, construction navale,
construction de cheminées; travaux aux explosifs;
travaux au stuc, travaux de plâtrerie et d'enduisage;
pose de câbles terrestres et sous-marins, location de
machines, d'outils et d'appareils pour la
construction, destruction de parasites, de la vermine
et des mauvaises herbes, lavage du linge, travaux de
charpentiers et de constructions techniques en bois ou
construction de combles en bois; construction de
bâtiments et d'escaliers en bois.
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| 38 |
Communications: diffusion de programmes radiophoniques
et de télévision, services télex, services
téléphoniques (exploitation d'un réseau téléphonique),
transmission de messages par radio; collecte et
distribution d'informations, transmission de sons et
d'images par satellites.
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| 39 |
Transport et entreposage: remorquage de véhicules,
transport de personnes et de marchandises par
automobiles, par véhicules sur rails, par navires, par
avions, chargement et déchargement de navires,
sauvetage de navires et de leur cargaison, services de
porteurs; entreposage de marchandises, de meubles,
sauvetage de personnes en détresse, transport et
distribution d'électricité, de gaz, de chaleur, de
chauffage et d'eau, transport de gaz, liquides ou
matières solides par conduites (pipelines), transport
d'argent et de valeurs, transport en ambulance,
organisation et arrangement de voyages, agences de
transport de personnes, organisation de visites
touristiques, accompagnement de voyageurs, location
d'avions, location de garages et de places de parking,
location d'automobiles, location de navires, emballage
de produits, transport et livraison de colis.
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| 40 |
Traitement de matériaux: taxidermie, reliure, travaux
de peausserie et des fourrures ou traitement et
finissage de peausserie et de fourrures, développement
de pellicules photographiques et reproduction de
photographies; travaux sur bois, pressurage de fruits,
tannage ou teinture, traitement, finissage et
transformation du cuir; services d'une meunerie,
traitement de métaux, trempe de métaux, finissage de
surfaces de métaux ou anodisation, émaillage,
galvanisation, phosphatation, chromage, zingage,
transformation et traitement de matières textiles ou
apprêtage, finissage, blanchiment, teinture,
mercerisage.
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| 41 |
Éducation et divertissement: formation, éducation,
enseignement ou cours de ballet; auto-écoles, cours
par correspondance, cours de chant, cours de musique,
cours de sports, cours linguistiques, cours de danse,
enseignement pré-scolaire, enseignement par radio ou
télévision, cours de formation, exploitation d'un
jardin botanique, exploitation d'un musée,
exploitation de piscines, exploitation d'un jardin
zoologique, prêt de livres, production de films,
location de films cinématographiques, projection de
films cinématographiques, agences pour artistes,
représentations musicales, divertissement
radiophonique et télévisé, présentation d'animaux,
représentations théâtrales; dressage d'animaux,
organisation de compétitions sportives, location de
décors de spectacles, location de postes de radio et
de télévision, location de revues; publication et
édition de livres, journaux et revues; spectacles
populaires, représentations de cirque; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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| 42 |
Services divers: conseils et établissement de plans
(construction), service d'hébergement et de
restauration (alimentation), pompes funèbres,
enterrements ou crémations, exploitation d'un terrain
de camping, exploitation de bains publics et de
saunas, protection et surveillance de personnes, de
bâtiments et d'objets de valeur, services rendus par
des maisons de retraite et des maisons pour infirmes,
services et travaux d'architectes, services et travaux
de chimistes, services rendus par des maisons de repos
et sanatoriums, services rendus par des salons de
coiffure et de beauté, services d'ingénieurs, services
hospitaliers, services rendus par un laboratoire de
médecine, de bactériologie ou de chimie, services
d'opticiens, services de physiciens, services
d'interprètes, agences matrimoniales et pour amitiés,
programmation pour ordinateurs, expertises techniques,
services de jardiniers-paysagistes (architecture),
entretien des tombes, location de costumes et de
vêtements; levés de terrain, enquêtes (recherches) sur
des personnes, recherches judiciaires, photographie,
recherches techniques et légales concernant la
protection de la propriété industrielle, services de
consultation technique et expertises (travaux
d'ingénieurs), élevage d'animaux, services de
traduction, gestion de lieux d'expositions, location
d'installations de traitement d'informations, location
d'automates de vente, gérance et exploitation de
droits d'auteur, exploitation de titres de propriété
industrielle, essai de matériaux, services
d'informations météorologiques, réservation de
chambres (d'hôtels, de pensions).
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