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Seznam výrobků a služeb |
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Produits chimiques destinés à l'industrie, la science,
la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de
poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les
terres (naturels et artificiels); compositions
extinctrices; trempes et préparations chimiques pour
la soudure; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; substances adhésives
destinées à l'industrie.
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| 2 |
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
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Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
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Huiles et graisses industrielles (autres que les
huiles et graisses comestibles et les huiles
essentielles); lubrifiants; compositions à lier la
poussière; compositions combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches.
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Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; préparations pour détruire les
mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
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| 6 |
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;
ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés
et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour
les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes
motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques
non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques;
coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à
cheval; clous et vis; produits semi-finis en métaux
communs; minerais.
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| 7 |
Machines, à savoir machines-outils, machines
agricoles, ainsi que machines pour l'horticulture et
la sylviculture, machines pour la construction, y
compris machines pour la construction des routes,
machines pour l'exploitation des mines, machines pour
l'extraction, le raffinage et le transport du pétrole
et du gaz naturel, machines de transport, machines
pour le travail des métaux, machines utilisées dans
l'industrie des matières plastiques, machines
textiles, machines pour l'industrie des denrées
alimentaires, des boissons et des tabacs, machines de
nettoyage pour le ménage et les grandes salles ou
halles, machines pour le nettoyage des tables,
machines pour le nettoyage chimique, machines
électriques pour le ménage; moteurs (excepté pour
véhicules terrestres); accouplements et courroies de
transmission (excepté pour véhicules terrestres);
grands instruments pour l'agriculture; couveuses.
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Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes
et cuillers; armes blanches.
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils et instruments pour la
télégraphie et la téléphonie sans fil; instruments et
appareils électriques de commande, batteries
électriques, batteries d'automobiles; machines
électriques pour le ménage; distributeurs électriques
d'essence et autres automates pour la distribution de
carburants et de lubrifiants, aussi avec installations
électriques de comptage et de mesurage; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce
de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; machines pour le
traitement et l'affichage de données; appareils
extincteurs; vêtements de protection et costumes en
amiante.
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Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les
yeux et les dents artificiels).
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Installations d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; machines électriques pour le ménage;
verrerie pour usage comme corps d'éclairage dans les
laboratoires et l'industrie, en particulier dans
l'industrie automobile.
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Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau; pneus, chambres à air, amortisseurs de
choc, garnitures de freins et d'embrayages, en
caoutchouc.
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Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice.
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| 14 |
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces
matières ou en plaqué (excepté coutellerie,
fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres
précieuses, parures en ivoire, bijoux en écaille et en
ambre; horlogerie et autres instruments
chronométriques.
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| 15 |
Instruments de musique (à l'exception des machines
parlantes et appareils de T.S.F.).
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| 16 |
Papier et articles en papier de tous genres imprimés
et non imprimés, à savoir imprimés, papier à écrire,
papier à copier, papier buvard, enveloppes, cartes
postales, étiquettes volantes, affiches, blocs-notes
et carnets de notes, cartes de menus, cartes de table,
serviettes, annuaires téléphoniques et livres
d'adresses, étiquettes collantes, agendas, vignettes,
indicateurs d'horaires, cartes et guides routiers,
posters; carton et articles en carton de tous genres
imprimés et non imprimés, à savoir imprimés,
étiquettes, affiches, cartes de menus et de table,
sets pour le pique-nique et emballages à jeter pour
aliments et boissons, étuis, ainsi que dessous de
plats et de verres; poches et sachets en matière
plastique; imprimés, journaux et périodiques, livres,
articles pour reliures; photographies; papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour
les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés.
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Gutta-percha, gomme élastique, balata et leurs
succédanés; feuilles, plaques, baguettes et autres
pièces façonnées en matière plastique (produits
semi-finis); produits semi-finis en caoutchouc;
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante et mica; tuyaux flexibles non métalliques.
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Cuir et imitations du cuir ainsi que valises et
malles, sacs à main, étuis, portefeuilles et
porte-monnaie en ces matières; peaux; parapluies,
parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.
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| 19 |
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et
gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la
construction des routes; asphalte, poix et bitume;
maisons transportables; monuments en pierre;
cheminées; verre de construction; carton de pâte de
bois pour la construction.
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| 20 |
Meubles, glaces, cadres; récipients, boîtes en matière
plastique; containers, y compris tonneaux en bois,
poignées, cintres et tringles en bois; bouchons de
liège; rotin tressé pour meubles; corbeilles en jonc
et en osier; manches en corne pour couteaux; feuilles
et capsules en celluloïd.
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| 21 |
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le
ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en
plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception
des pinceaux); nécessaires de toilette en cuir ou en
imitation du cuir; articles de toilette en écaille et
en ambre; matériaux pour la brosserie; instrument et
matériel de nettoyage; chausse-pieds en corne; paille
de fer; verre brut et partiellement travaillé;
verrerie pour le ménage; porcelaine et faïence pour le
ménage et l'industrie; assiettes et gobelets en
carton.
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Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles,
sacs; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes,
algues de mer et matières similaires); matières
textiles fibreuses brutes, rembourrage pour meubles en
cuir et imitations de cuir.
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| 24 |
Tissus; couvertures de lit et de table; articles
textiles non compris dans d'autres classes.
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| 25 |
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles; protège-cols et protège-manchettes en
celluloïd.
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| 26 |
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons,
boutons à pression, boutons et garnitures en nacre;
fermoirs en celluloïd, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles; fleurs artificielles; baleines de
corsets en celluloïd.
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| 27 |
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres
produits servant à recouvrir les planchers;
revêtements de sol, y compris pistes de ski et
d'athlétisme en matière plastique; revêtements de
parois et de planchers, en liège; tentures (excepté en
tissu).
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| 28 |
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations
pour arbres de Noël.
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| 29 |
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de
viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits;
gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits
laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves,
pickles.
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| 30 |
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café; farines et préparations faites de
céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,
moutarde; poivre, vinaigre; sauces, épices; glace.
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| 31 |
Produits du sol bruts, tels que céréales et bois;
graines; animaux vivants; fruits et légumes frais;
semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;
substances alimentaires pour les animaux, malt.
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| 32 |
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
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| 33 |
Vins, spiritueux et liqueurs.
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| 34 |
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs,
pipes et bouts pour porte-cigarettes, en écume de mer,
allumettes.
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