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Znak angličtiny

JH - ochranná známka, majitel Honda Motor Co., Ltd.

Základní údaje ochranné známky

Zdroj WIPO EM/EU
Reprodukce/Znění OZ JH - ochranná známka
JH
Číslo zápisu 952984
Třídy výrobků a služeb 7, 9, 12, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26, 28, 34, 39
Vídeňské obrazové třídy 27.5 ; 27.5.1 ; 27.5.22
Datum práva přednosti:
16.01.2007
Číslo prioritní přihlášky:
2007-2470
Země priority:
JP
Datum zápisu 14.03.2007
Datum oznámení pro EM 13.03.2008
Datum konce platnosti 14.03.2017
Přihlašovatel/vlastník HONDA MOTOR CO., LTD.
2-1-1, Minami-Aoyama,
Minato-ku
Tokyo 107-8556 JP
Země původu JP
Zástupce Oda Haruchika
5F Okamotoya Building,
1-1-24, Toranomon,
Minato-ku
Tokyo 105-0001 JP
Stav Platný dokument
Druh Kombinovaná
Seznam výrobků a služeb
7
Installations de lavage pour véhicules, moteurs pour
l'aéronautique, surpresseurs pour moteurs destinés à
l'aéronautique, moteurs à réaction pour aéronefs, autres
moteurs primaires non électriques pour aéronefs, moteurs à
combustion interne (autres que pour véhicules terrestres),
moteurs à essence (autres que pour véhicules terrestres),
silencieux pour moteurs, moteurs Diesel (autres que pour
véhicules terrestres), bougies d'allumage (autres que pour
véhicules terrestres), moteurs à kérosène (autres que pour
véhicules terrestres), moteurs à boule chaude (autres que
pour véhicules terrestres), moteurs à vapeur (autres que
pour véhicules terrestres), moteurs à vapeur de bateau
(autres que pour véhicules terrestres), moteurs à vapeur
(autres que pour véhicules terrestres), moteurs à réaction
(autres que pour véhicules terrestres), turboréacteurs
(autres que pour véhicules terrestres), turbopropulseurs
(autres que pour véhicules terrestres), statoréacteurs
(autres que pour véhicules terrestres), moteurs-fusées
(autres que pour véhicules terrestres), turbines (autres
que pour véhicules terrestres), turbines à gaz (autres que
pour véhicules terrestres), turbines à air (autres que pour
véhicules terrestres), turbines à vapeur (autres que pour
véhicules terrestres), turbines hydrauliques (autres que
pour véhicules terrestres), moteurs à air comprimé (autres
que pour véhicules terrestres), moteurs atomiques, moulins
à eau, éoliennes.


Vehicle washing installations, aeronautical engines,
superchargers for aeronautical engines, jet engines for
aircraft, other non-electric prime movers for aircraft,
internal combustion engines (not for land vehicles),
gasoline engines (not for land vehicles), mufflers for
motors and engines, diesel engines (not for land vehicles),
sparking plugs (not for land vehicles), kerosene engines
(not for land vehicles), hot bulb engines (not for land
vehicles), steam engines (not for land vehicles), steam
marine engines (not for land vehicles), steam land engines
(not for land vehicles), jet engines (not for land
vehicles), turbojet engines (not for land vehicles),
turboprop engines (not for land vehicles), ramjet engines
(not for land vehicles), rocket engines (not for land
vehicles), turbines (not for land vehicles), gas turbines
(not for land vehicles), air turbines (not for land
vehicles), steam turbines (not for land vehicles),
hydraulic turbines (not for land vehicles), compressed air
engines (not for land vehicles), nuclear prime mover, water
mills, wind mills.


Instalaciones de lavado de vehículos, motores aeronáuticos,
compresores para motores aeronáuticos, motores de reacción
para aeronaves, otros tipos de máquinas motrices no
eléctricas para aeronaves, motores de combustión interna
(excepto para vehículos terrestres), motores de gasolina
(excepto para vehículos terrestres), silenciadores para
motores, motores diésel (excepto para vehículos
terrestres), bujías de encendido (excepto para vehículos
terrestres), motores de queroseno (excepto para vehículos
terrestres), motores semidiésel (excepto para vehículos
terrestres), motores de vapor (excepto para vehículos
terrestres), motores de vapor para embarcaciones, motores
de vapor para uso terrestre (excepto para vehículos
terrestres), motores de reacción (excepto para vehículos
terrestres), motores turborreactores (excepto para
vehículos terrestres), motores turbohélice (excepto para
vehículos terrestres), estatorreactores (excepto para
vehículos terrestres), motores cohéticos (excepto para
vehículos terrestres), turbinas (excepto para vehículos
terrestres), turbinas de gas (excepto para vehículos
terrestres), turbinas de aire (excepto para vehículos
terrestres), turbinas de vapor (excepto para vehículos
terrestres), turbinas hidráulicas (excepto para vehículos
terrestres), motores de aire comprimido (excepto para
vehículos terrestres), máquinas motrices nucleares, molinos
de agua, molinos de viento.


9
Tubas, sifflets de sport.


Snorkels, sports whistles.


Esnórqueles, silbatos para deportes.


12
Châssis pour aéronefs, aéronefs, autogires, aérostats,
planeurs, hydravions, avions amphibies, avions à
turboréacteurs, avions turbo-propulsés, dirigeables
(ballons dirigeables), avions à hélices, hélicoptères,
pales de rotors (d'hélicoptères), trains d'atterrissage,
sièges (d'aéronefs), inhalateurs d'oxygène (d'aéronefs),
mâts de structure (d'aéronefs), roues de trains
d'atterrissage (d'aéronefs), ailes (d'aéronefs), appareils
de commande de vol, pneus (pour roues de trains
d'atterrissage d'aéronefs), chambres à air (pour pneus de
roues d'aéronefs), fuselages (d'aéronefs), réservoirs de
carburant (d'aéronefs), toile d'avion (toile épaisse pour
fuselages et ailes de planeurs), stabilisateurs verticaux
et horizontaux, hélices d'avions, dégivreurs (d'aéronefs),
composants de système oléohydraulique (d'aéronefs),
matériel ferroviaire roulant, wagons de marchandises,
wagons de voyageurs, téléphériques, locomotives à vapeur,
chasse-neige, locomotives à batteries d'accumulateurs,
locomotives électriques, wagons de chemin de fer
électriques, locomotives à moteur à combustion interne,
locomotives électriques auto-génératrices (locomotives
diesel à transmission électrique), wagons à combustion
interne, filets à bagages (de wagons), sièges (de wagons),
carrosseries (de wagons), roues (de wagons), équipement de
prise de courant (pour wagons), trains roulants (de
wagons), châssis (de wagons), poignées (de wagons), portes
(de wagons), moteurs de portes (pour wagons), attelages de
chemins de fer, remonte-pentes, téléphériques (non destinés
à la manutention de marchandises), automobiles, camions,
ambulances, automobiles de course, bétonnières automobiles,
camions d'arrosage, voitures particulières (automobiles),
véhicules amphibies, motoneiges, camionnettes
publicitaires, véhicules blindés, camions à benne
basculante, bibliobus, tracteurs, remorques, trolleybus,
bus, chariots élévateurs à fourche, corbillards, coussins
d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles),
pare-brise (d'automobiles), pompes à air (d'automobiles),
embrayages d'automobiles, avertisseurs (d'automobiles),
sièges (d'automobiles), housses de sièges (d'automobiles),
châssis (d'automobiles), carrosseries (d'automobiles),
housses de carrosserie d'automobile, roues (d'automobiles),
rayons (de roues d'automobiles), pneus (d'automobiles),
chambres à air (de pneus d'automobiles), poignées de
portières d'automobile, portières (d'automobiles),
pare-boue (d'automobiles), porte-bagages (d'automobiles),
rétroviseurs (d'automobiles), volants (d'automobiles),
housses de volant (d'automobiles), pare-chocs
d'automobiles, pare-brise d'automobiles (pare-brise),
signaux de direction (indicateurs de direction pour
automobiles), capots pour automobiles, stores pare-soleil
(d'automobiles), supports pour roues de secours
d'automobiles, jantes de roues (d'automobiles), galeries de
toit d'automobiles, essuie-glace (d'automobiles),
deux-roues à moteur, motocycles, bicyclettes, bicyclettes
de livraison, bicyclettes pliables, bicyclettes de
cyclotourisme, bicyclettes standard, bicyclettes de course
sur route, tandems, plateaux de pédalier ou manivelles de
pédalier (de véhicules à deux roues motorisés ou de
bicyclettes), pompes à air (de véhicules à deux roues
motorisés ou de bicyclettes), timbres avertisseurs ou
sonnettes (de véhicules à deux roues motorisés ou de
bicyclettes), selles (de véhicules à deux roues motorisés
ou de bicyclettes), axes de pédalier (de véhicules à deux
roues motorisés ou de bicyclettes), béquilles (de véhicules
à deux roues motorisés ou de bicyclettes), rayons (de
véhicules à deux roues motorisés ou de bicyclettes), pneus
(de véhicules à deux roues motorisés ou de bicyclettes),
chaînes de transmission (de véhicules à deux roues
motorisés ou de bicyclettes), carters de chaînes de
transmission (de véhicules à deux roues motorisés ou de
bicyclettes), chambres à air (de véhicules à deux roues
motorisés ou de bicyclettes), garde-boue (de véhicules à
deux roues motorisés ou de bicyclettes), paniers ou
sacoches (de véhicules à deux roues motorisés ou de
bicyclettes), poignées de guidon (de véhicules à deux roues
motorisés ou de bicyclettes), porte-bagages (de véhicules à
deux roues motorisés ou de bicyclettes), moyeux de roues
(de véhicules à deux roues motorisés ou de bicyclettes),
guidons (de véhicules à deux roues motorisés ou de
bicyclettes), roues libres (de véhicules à deux roues
motorisés ou de bicyclettes), cadres (de véhicules à deux
roues motorisés ou de bicyclettes), pédales de bicyclettes,
fourches avant (de véhicules à deux roues motorisés ou de
bicyclettes), jantes de roues (de véhicules à deux roues
motorisés ou de bicyclettes), rondelles adhésives de
caoutchouc pour la réparation de pneus ou de chambres à
air, avertisseurs contre le vol des véhicules, parachutes,
voitures d'enfants (poussettes), pousse-pousse, traîneaux
et luges, brouettes, charrettes, véhicules attelés,
remorques de bicyclettes (riyakah).


Chassis for aircraft, aircraft, autogyros, air balloons,
gliders, seaplanes, amphibious airplanes, turbo-jet
airplanes, turbo-prop airplanes, airships (dirigible
balloons), propeller airplanes, helicopters, rotor blades
(for helicopters), landing gears, seats (of aircraft),
oxygen inhalers (of aircraft), structural struts (of
aircraft), landing gear wheels (of aircraft), wings (of
aircraft), flight control gears, tires (for landing gear
wheels of aircraft), inner tubes (for aircraft wheel
tires), fuselages (of aircraft), fuel tanks (for aircraft),
airplane cloth (thick cloth for glider fuselages and
wings), vertical and horizontal stabilizers, airplane
propellers, de-icers (for aircraft), oil hydraulic system
components (for aircraft), railway rolling stock, railway
freight cars, railway passenger cars, cable cars, steam
locomotives, snow plough cars, storage battery locomotives,
electric locomotives, electric railway cars, internal
combustion locomotives, self-generating electric
locomotives (diesel-electric locomotives), internal
combustion railcars, luggage nets (of railway cars), seats
(of railway cars), bodies (of railway cars), wheels (of
railway cars), current collecting equipment (for railway
cars), undercarriages (of railway cars), chassis (of
railway cars), handstraps (of railway cars), doors (of
railway cars), door engines (for railway cars), railway
couplings, ski lifts, ropeways (not for cargo handling),
automobiles, trucks, ambulances, racing motor cars,
concrete mixing vehicles, sprinkling trucks, passenger cars
(automobiles), amphibious vehicles, snowmobiles,
advertising vans, armored vehicles, dump trucks, library
trucks, tractors, trailers, trolley buses, buses, fork lift
trucks, hearses, air bags (safety devices for automobiles),
windscreen (of automobiles), air pumps (of automobiles),
clutches (of automobiles), warning horns (of automobiles),
seats (of automobiles), seat covers (of automobiles),
chassis (of automobiles), bodies (of automobiles),
automobile body covers, wheels (of automobiles), spokes (of
automobile wheels), tires (for automobiles), inner tubes
(for automobile tires), automobile door handles, doors (of
automobiles), mudguards (for automobiles), luggage carriers
(of automobiles), rearview mirrors (of automobiles),
steering wheels (of automobiles), steering wheel covers (of
automobiles), automobile bumpers, automobile windshields
(windscreens), direction signals (turn signals for
automobiles), automobile hoods, window curtains (of
automobiles), automobile spare wheel holders, wheel rims
(for automobiles), automobile roof racks, windscreen wipers
(for automobiles), two-wheeled motor vehicles, motorcycles,
bicycles, delivery bicycles, collapsible bicycles, touring
bicycles, standard bicycles, road racing bicycles, tandem
bicycles, chain wheels or cranks (of two-wheeled motor
vehicles or bicycles), air pumps (of two-wheeled motor
vehicles or bicycles), warning horns or bells (of
two-wheeled motor vehicles or bicycles), saddles (of
two-wheeled motor vehicles or bicycles), spindles (of
two-wheeled motor vehicles or bicycles), stands (of
two-wheeled motor vehicles or bicycles), spokes (of
two-wheeled motor vehicles or bicycles), tires (of
two-wheeled motor vehicles or bicycles), drive chains (of
two-wheeled motor vehicles or bicycles), drive-chain guards
(of two-wheeled motor vehicles or bicycles), inner tubes
(for two-wheeled motor vehicles or bicycles), mudguards (of
two-wheeled motor vehicles or bicycles), baskets or
panniers (of two-wheeled motor vehicles or bicycles),
handlebar grips (of two-wheeled motor vehicles or
bicycles), luggage racks (of two-wheeled motor vehicles or
bicycles), wheel hubs (of two-wheeled motor vehicles or
bicycles), handlebars (of two-wheeled motor vehicles or
bicycles), freewheels (of two-wheeled motor vehicles or
bicycles), frames (of two-wheeled motor vehicles or
bicycles), bicycle pedals, front forks (of two-wheeled
motor vehicles or bicycles), wheel rims (of two-wheeled
motor vehicles or bicycles), adhesive rubber patches for
repairing tubes or tires, anti-theft alarms for vehicles,
parachutes, baby carriages (prams), rickshaws, sleighs and
sleds, wheelbarrows, carts, horse drawn carriages, bicycle
trailers (riyakah).


Chasis para aeronaves, aeronaves, autogiros, globos
aerostáticos, planeadores, hidroaviones, aviones anfibios,
aviones turborreactores, aviones turbohélice, dirigibles
(globos dirigibles), aviones de hélice, helicópteros, palas
de rotor (para helicópteros), trenes de aterrizaje,
asientos de aeronaves, inhaladores de oxígeno (para
aeronaves), montantes estructurales (para aeronaves),
ruedas de trenes de aterrizaje de aeronaves, alas de
aeronaves, mecanismos de control de vuelo, neumáticos (para
ruedas de trenes de aterrizaje de aeronaves), cámaras de
aire (para neumáticos de aeronaves), fuselajes de
aeronaves, tanques de combustible de aeronaves, tela de
avión (tela gruesa para fuselajes y alas de planeador),
estabilizadores verticales y horizontales, hélices de
avión, anticongelantes (para aeronaves), componentes de
sistemas oleohidráulicos (para aeronaves), material rodante
para ferrocarriles, vagones de carga para ferrocarriles,
vagones de pasajeros para ferrocarriles, teleféricos,
locomotoras de vapor, vehículos quitanieves, locomotoras de
acumuladores, locomotoras eléctricas, vagones de
ferrocarril eléctricos, locomotoras de combustión interna,
locomotoras eléctricas autónomas (locomotoras
diésel-eléctricas), vagones de combustión interna, rejillas
portaequipajes (para vagones), asientos de vagones,
carrocerías de vagones, ruedas de vagones, equipos de toma
de corriente (para vagones), bastidores de vagones, chasis
de vagones, agarraderas (para vagones), puertas de vagones,
motores de puertas (para vagones), enganches de vagones,
telesquís, funiculares (que no sean para carga),
automóviles, camiones, ambulancias, autos de carrera,
vehículos hormigoneros, camiones de riego, automóviles de
pasajeros, vehículos anfibios, motonieves, camionetas
publicitarias, vehículos blindados, camiones volquetes,
camiones biblioteca, tractores, remolques, trolebuses,
autobuses, carretillas elevadoras, coches fúnebres, airbags
(dispositivos de seguridad para automóviles), vidrios
panorámicos (de automóviles), bombas de aire (para
automóviles), embragues de automóviles, bocinas (para
automóviles), asientos de automóvil, fundas para asientos
de automóvil, chasis de automóviles, carrocerías de
automóviles, fundas para automóviles, ruedas de automóvil,
rayos para ruedas para automóvil, neumáticos para
automóviles, cámaras de aire (para neumáticos de
automóvil), picaportes de puerta para automóviles, puertas
(de automóvil), guardabarros (de automóvil), portaequipajes
(de automóvil), retrovisores (de automóvil), volantes (de
automóvil), fundas para volantes (de automóvil),
parachoques para automóviles, parabrisas de automóvil,
intermitentes (indicadores de dirección para automóviles),
capotas de automóvil, cortinas para ventanillas de
automóvil, soportes para ruedas de recambio de automóviles,
llantas para ruedas de automóvil, bacas de automóvil,
limpiaparabrisas (para automóviles), vehículos motorizados
de dos ruedas, motocicletas, bicicletas, bicicletas
repartidoras, bicicletas plegables, bicicletas de turismo,
bicicletas tradicionales, bicicletas de carreras,
bicicletas tándem (biplaza), platos o bielas (para
vehículos motorizados de dos ruedas o para bicicletas),
bombas de aire (para vehículos motorizados de dos ruedas o
para bicicletas), bocinas o avisadores acústicos (para
vehículos motorizados de dos ruedas o para bicicletas),
sillines (para vehículos motorizados de dos ruedas o para
bicicletas), ejes de pedal (para vehículos motorizados de
dos ruedas o para bicicletas), soportes (para vehículos
motorizados de dos ruedas o para bicicletas), rayos (para
vehículos motorizados de dos ruedas o para bicicletas),
neumáticos (para vehículos motorizados de dos ruedas o para
bicicletas), cadenas motrices (para vehículos motorizados
de dos ruedas o para bicicletas), guardacadenas (para
vehículos motorizados de dos ruedas o para bicicletas),
cámaras de aire (para vehículos motorizados de dos ruedas o
para bicicletas), guardabarros (para vehículos motorizados
de dos ruedas o para bicicletas), cestas o canastos (para
vehículos motorizados de dos ruedas o para bicicletas),
empuñaduras de manillar (para vehículos motorizados de dos
ruedas o para bicicletas), portaequipajes (para vehículos
motorizados de dos ruedas o para bicicletas), cubos (para
vehículos motorizados de dos ruedas o para bicicletas),
manillares (para vehículos motorizados de dos ruedas o para
bicicletas), ruedas libres (para vehículos motorizados de
dos ruedas o para bicicletas), cuadros (para vehículos
motorizados de dos ruedas o para bicicletas), pedales de
bicicleta, horquillas delanteras (para vehículos
motorizados de dos ruedas o para bicicletas), llantas (para
vehículos motorizados de dos ruedas o para bicicletas),
parches adhesivos de caucho para reparar cámaras o
neumáticos, alarmas antirrobo para vehículos, paracaídas,
coches para bebés, carrillos de mano, trineos, carretillas,
carretas, carruajes tirados por caballos, remolques para
bicicletas (riyakah).


14
Boucles d'oreilles, insignes en métaux précieux, badges en
métaux précieux, épingles à chapeau en métaux précieux,
pinces de cravate, épingles de cravate, colliers,
bracelets, pendentifs, broches ornées de pierres fines,
médailles, bagues (breloques), médaillons, horloges et
montres, trophées (coupes), blasons commémoratifs,
porte-clefs de fantaisie.


Earrings, insignias of precious metal, badges of precious
metal, bonnet pins of precious metal, tie clips, tie pins,
necklaces, bracelets, pendants, gem brooches, medals, rings
(trinket), medallions, clocks and watches, trophies (prize
cups), commemorative shields, key ring (trinkets or fobs).


Pendientes, insignias de metales preciosos, chapas de
metales preciosos, alfileres de sombrero de metales
preciosos, pasadores de corbata, alfileres de corbata,
collares, brazaletes, colgantes, broches de pedrería,
medallas, anillos (de fantasía), medallones, relojes,
trofeos (copas), placas conmemorativas, llaveros (colgantes
o de bolsillo).


16
Papier, papier cartonné (carton), papier Japon, papier
façonné (papier transformé), papier cellophane, papier
synthétique, récipients d'emballage industriel en papier,
pellicules en matières plastiques pour l'emballage de
produits alimentaires à usage domestique, sacs à ordures en
papier (à usage domestique), sacs à ordures en matières
plastiques (à usage domestique), papier hygiénique, patrons
en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier,
serviettes en papier, essuie-mains en papier, banderoles en
papier, drapeaux en papier, cartes postales illustrées,
partitions, chansonniers, catalogues, calendriers, revues
(publication), horaires imprimés, livres, journaux, cartes
géographiques, agendas, circulaires, brochures, ouvrages
peints et calligraphiés, photographies, supports pour
photographies, matériel de papeterie et d'étude, y compris
articles de papeterie, instruments d'écriture et
fournitures pour peintres.


Paper, paperboard (cardboard), Japanese paper, converted
paper (processed paper), cellophane paper, synthetic paper,
industrial packaging containers of paper, food wrapping
plastic film for household use, garbage bags of paper (for
household use), garbage bags of plastics (for household
use), hygienic paper, paper patterns, table cloths of
paper, table napkins of paper, towels of paper, hand towels
of paper, banners of paper, flags of paper, picture
postcards, sheet music, song books, catalogues, calendars,
magazines (publication), printed timetables, books,
newspapers, geographical maps, diaries, newsletters,
pamphlets, painting and calligraphic works, photographs,
photograph stands, stationery and study materials including
paper stationery, writing implements (writing instruments)
and painters' articles.


Papel, cartón, papel japonés, papel reciclado (procesado),
papel celofán, papel sintético, recipientes de papel para
embalaje industrial, películas plásticas para envolver
alimentos (de uso doméstico), bolsas de papel para la
basura (de uso doméstico), bolsas plásticas para la basura
(de uso doméstico), papel higiénico, patrones de papel,
mantelería de papel, servilletas de papel, toallas de
papel, toallas de papel para las manos, banderines de
papel, banderas de papel, tarjetas postales, partituras,
cancioneros, catálogos, calendarios, revistas
(publicaciones), horarios impresos, libros, diarios, mapas
geográficos, agendas, circulares, volantes, obras de
pintura y de caligrafía, fotografías, portarretratos,
materiales didácticos y de papelería, incluidos artículos
de papelería, útiles de escritura (instrumentos de
escritura) y artículos de pintura.


18
Lanières de cuir, cuir brut, peaux brutes, cuir tanné,
fourrure, sacs et articles similaires, à savoir
porte-documents pliants, sacs à bandoulière, porte-habits
doubles, malles en osier (kori), porte-documents, valises,
sacs de cabine, malles, sacs à main, sacs de type "Boston",
cartables, sacs à dos (sacs d'alpiniste); pochettes et
articles similaires, à savoir petits sacs porte-bonheur
(omamori-ire), porte-cartes, sacs à provisions (y compris
sacs à provisions à roulettes), porte-monnaie, étuis pour
clés, portefeuilles, sacoches japonaises d'usage polyvalent
(shingen-bukuro), étuis pour cartes d'abonnement et cartes
de visite; porte-monnaie (non en métaux précieux),
portefeuilles (non en métaux précieux), étuis à cartes de
visite (maroquinerie), mallettes de toilette (vides),
carcasses de sacs à main, montures de porte-monnaie,
parapluies, cannes, articles de sellerie, vêtements pour
animaux de compagnie.


Leather straps, raw hides, raw skins, tanned leather, fur,
bags and the like, namely folding briefcases, shoulder
bags, gladstone bags, Japanese wicker trunks (kori),
briefcases, suitcases, carry-on bags, trunks, handbags,
Boston bags, school children's backpacks, backpacks
(rucksacks); pouches and the like, namely charm bags
(omamori-ire), card cases (notecases), shopping bags
(including wheeled shopping bags), purses, key cases,
wallets, Japanese utility pouches (shingen-bukuro), wallets
for commuter tickets and business cards; purses (not of
precious metal), wallets (not of precious metal), business
card cases (leatherware), vanity cases (not fitted),
handbag frames, purse frames, umbrellas, walking sticks,
saddlery, clothing for domestic pets.


Correas de cuero, cuero sin curtir, piel sin curtir, cuero
curtido, pieles de pelo, bolsos y productos similares, a
saber, portafolios plegables, bolsos de bandolera, bolsos
de cuero rígido, baúles japoneses de mimbre (kori),
maletines, maletas, maletines de mano, baúles, bolsos de
mano, bolsos Boston, mochilas escolares, mochilas
(barjuletas); bolsas y similares, a saber, bolsitas amuleto
(omamori-ire), tarjeteros (portanotas), bolsas para la
compra (incluidas bolsas de ruedas para compras),
monederos, estuches para llaves, billeteras, bolsas
japonesas funcionales (shingen-bukuro), carteras para
boletos y tarjetas de visita; monederos (que no sean de
metales preciosos), billeteras (que no sean de metales
preciosos), fundas para tarjetas de visita (marroquinería),
neceseres de tocador (vacíos), armazones de bolsos,
armazones de monederos, paraguas, bastones, artículos de
guarnicionería, ropa para animales de compañía.


21
Verre brut ou mi-ouvré (autre que pour la construction),
casseroles et marmites (non électriques), cafetières (non
électriques), bouilloires (non électriques), vaisselle,
gourdes, râteaux de jardinage à main, planches à laver,
pinces à linge (épingles à linge), brosses de lavage,
cuvettes, chiffons à épousseter ou nettoyer, cuviers à
lessive, frottoirs, corbeilles à papier, pelles à
poussière, seaux, plumeaux, planches de séchage pour pièces
de kimonos lavées, amidonnées puis étirées (hari-ita),
balais, balais à franges, barres suspendues pour vêtements
(utilisées comme étendoirs à linge), cintres pour le
séchage de vêtements, récipients d'emballage à usage
industriel en verre, récipients d'emballage à usage
industriel en céramique, bouchons de verre (pour récipients
d'emballage à usage industriel), fermetures et couvercles
en verre (pour récipients d'emballage à usage industriel),
écuelles pour animaux de compagnie, brosses pour animaux de
compagnie, tirelires non métalliques, vases à fleurs,
panneaux indicateurs verticaux en verre ou en céramique.


Unworked or semi-worked glass (not for building), cooking
pots and pans (non-electric), coffee-pots (non-electric),
kettles (non-electric), tableware, drinking flasks (for
travelers), hand garden rakes, washing boards, clothes pegs
(clothes pins), washing brushes, wash basins, dusting or
cleaning cloths, wash-tubs, scrubbing brushes, waste
baskets, dust-pans, buckets, dusters, drying boards for
washed, stanched and then stretched pieces of kimono
(hari-ita), brooms, mops, clothes hanging rods (used as
washing lines), clothes drying hangers, industrial
packaging containers of glass, industrial packaging
containers of ceramics, glass stoppers (for industrial
packaging containers), glass covers and lids (for
industrial packaging containers), feeding vessels for pets,
brushes for pets, piggy banks (not of metal), flower vases,
upright signboards of glass or ceramics.


Vidrio en bruto y semielaborado (que no sea de
construcción), ollas y sartenes (no eléctricas), cafeteras
no eléctricas, hervidores no eléctricos, vajilla,
cantimploras, rastrillos de mano para jardinería, tablas de
lavar, pinzas (ganchos) para la ropa, cepillos de lavar,
platones, trapos para desempolvar y limpiar, tinas para la
colada, cepillos frotadores, papeleras, recogedores,
baldes, plumeros, tablas para secar, escurrir y luego
estirar piezas de quimonos (hari-ita), escobas,
trapeadores, varillas para colgar la ropa (utilizadas como
tendederos), perchas para secar la ropa, recipientes de
vidrio para envasado industrial, recipientes de cerámica
para envasado industrial, tapones de vidrio (para envases
industriales), cierres y tapas de vidrio (para envases
industriales), comederos para animales domésticos, cepillos
para animales domésticos, huchas no metálicas, floreros,
letreros verticales de vidrio o de cerámica.


24
Tissus de coton, tissus de fil de chanvre, tissus de soie,
tissus de fil de laine, tissus de fibres chimiques, tissus
de fibres inorganiques (autres que tissus en fibres
d'amiante), tissus en fibres mélangées, étoffes à fils
mélangés (étoffes mélangées), tissus tissés étroits,
étoffes à fils de papier, tissus en fil de gomme guipé (à
usage textile), toiles de rubans pour bords de tatami,
tissus à mailles, tissus de textiles non tissés et feutre,
toiles cirées, toiles gommées étanches, toiles enduites de
vinyle, toiles caoutchoutées, toile cuir, matières
filtrantes en textiles, serviettes de toilette en matières
textiles, serviettes japonaises en coton (tenugui),
mouchoirs, tissu japonais de cérémonie pour envelopper
(fukusa), tissu japonais ordinaire pour envelopper
(furoshiki), draps de lit, futons et couettes, housses pour
futons et couettes (linge), taies d'oreillers, couvertures,
serviettes de table en matières textiles, toile à
vaisselle, bannières et drapeaux (non en papier), housses
de sièges en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, rideaux, nappes non en papier,
étiquettes en tissu.


Cotton fabrics, hemp yarn fabrics, silk fabrics, wool yarn
fabrics, chemical fiber fabrics, inorganic fiber fabrics
(other than "asbestos fiber fabrics"), mixed fiber fabrics,
mixed yarn fabrics (union fabrics), narrow woven fabrics,
paper yarn fabrics, covered rubber yarn fabrics (for
textile use), cloth for tatami mat edging ribbons, knitted
fabrics, felt and non-woven textile fabrics, oilcloth,
gummed waterproof cloth, vinyl coated cloth, rubberized
cloth, leather cloth, filtering materials of textile,
towels (of textile), Japanese cotton towels (tenugui),
handkerchiefs, Japanese ceremonial wrapping cloth (fukusa),
Japanese general wrapping cloth (furoshiki), bedsheets,
futon and quilts, futon and quilts cases (linen),
pillowcases (pillow slips), blankets, table napkins of
textile, dish cloths, banners and flags (not of paper),
seat covers of textile, wall hangings of textile, curtains,
table cloths (not of paper), labels of cloth.


Tejidos de algodón, tejidos de hilo de cáñamo, tejidos de
seda, tejidos de hilo de lana, tejidos de fibras químicas,
tejidos de fibras inorgánicas (excepto tejidos de fibras de
amianto), tejidos de fibras mixtas, tejidos de mezclas de
hilos (tejidos uniformes), tejidos estrechos, tejidos de
hilos de papel, tejidos de hilo elástico revestido (para
uso textil), tela para cintas al bies para tapices tatami,
tejidos de punto, telas no tejidas y de fieltro, hules,
telas engomadas impermeables, telas con revestimiento de
vinilo, telas encauchadas, cuero de imitación, materias
textiles filtrantes, toallas de materias textiles, toallas
japonesas de algodón (tenugui), pañuelos, paños
ceremoniales japoneses de envolver (fukusa), paños
japoneses de envolver (furoshiki), sábanas, futones y
edredones, fundas de futones y de edredones (ropa de cama),
fundas de almohada, mantas, servilletas de materias
textiles, paños de cocina, banderas y banderines (que no
sean de papel), fundas textiles para asientos, tapizados
murales de materias textiles, cortinas, ropa de mesa (que
no sea de papel), etiquetas de tela.


25
Vêtements, y compris vestes, costumes, jupes, pantalons,
manteaux, chandails, chemises, vêtements de nuit,
sous-vêtements, maillots de bain, bonnets de bain,
vêtements japonais traditionnels, tabliers, protège-cols
(habillement), chaussettes et bas, molletières et guêtres,
étoles (fourrures), châles, foulards, chaussettes
japonaises (tabi, couvre-tabis), gants et mitaines
(habillement), couches en matières textiles, cravates,
bandanas, sous-vêtements isolants, cache-col,
couvre-oreilles (habillement), capuchons, bonnets de nuit,
cagoules (habillement) et articles de chapellerie,
jarretières, fixe-chaussettes, bretelles, ceintures
montées, ceintures (habillement), articles chaussants, y
compris chaussures, bottes, crampons pour chaussures et
sandales de style japonais (zori), déguisements
(habillement), vêtements de sport, chaussures de sport.


Clothing including jacket, suits, skirts, trousers, coats,
sweaters, shirts, nightwear, underwear, swimwear, swimming
caps, Japanese traditional clothing, aprons, collar
protectors (for wear), socks and stockings, puttees and
gaiters, fur stoles, shawls, scarves, Japanese style socks
(tabi, tabi covers), gloves and mittens (clothing), babies'
diapers of textile, neckties, bandanas (neckerchiefs),
thermal underwear, mufflers, ear muffs (clothing), hoods,
nightcaps, heat protection helmets (clothing) and headgear
for clothing, garters, sock suspenders, suspenders
(braces), waistbands, belts for clothing, footwear
including shoes, boots, studs for shoes and Japanese style
sandals (zori), masquerade costumes, clothes for sports,
boots for sports.


Prendas de vestir, incluidos chaquetas, trajes, faldas,
pantalones, abrigos, suéteres, camisas, ropa de dormir,
ropa interior, trajes de baño, gorros de natación, prendas
de vestir japonesas tradicionales, delantales, protectores
para cuellos (para vestir), calcetines y medias, calzas y
polainas, estolas de piel, chales, bufandas, calcetines de
estilo japonés (tabis, cubretabis), guantes y mitones
(prendas de vestir), pañales de tela para bebés, corbatas,
bandanas (fulares), ropa interior térmica, echarpes,
orejeras, capuchas, gorros de dormir, cascos de protección
contra el calor (prendas de vestir) y artículos de
sombrerería, ligueros, ligas, tirantes, pretinas,
cinturones, calzado, incluidos zapatos, botas, tacos para
calzado y sandalias de estilo japonés (zori), disfraces,
ropa de deporte, botas de deporte.


26
Boucles en métaux précieux.


Buckles of precious metal.


Hebillas de metales preciosos.


28
Cartes à jouer, jouets, poupées, machines et appareils de
jeu, jeux de go, échecs japonais (jeux de shogi), dés, jeux
de dés japonais (jeux de type Sugoroku), gobelets à dés,
jeux de dames chinois, jeux d'échecs, jeux de dames,
appareils de prestidigitateurs, dominos, mah-jongs,
matériel pour jeux de billard, jouets pour animaux de
compagnie, équipements de sport, y compris matériel de
baseball et de softball, matériel pour jeux de
balle/ballon, matériel pour manifestations d'athlétisme,
matériel de tennis et de badminton, matériel de tennis de
table, matériel de hockey, matériel de golf, matériel de
jeu de quilles, matériel de ski, équipement de patinage,
matériel de boxe, matériel pour le tir à l'arc (de style
japonais ou occidental), matériel d'escrime, matériel de
kendo, appareils de gymnastique, matériel de gymnastique
rythmique et sportive, matériel d'haltérophilie, palmes,
fusils lance-harpon, voiles et planches à voile (pour le
véliplanchisme), bicyclettes fixes d'entraînement et leurs
rouleaux, extenseurs, matériel pour la pratique du curling,
piscines préfabriquées, accessoires de croquet japonais dit
"gateball", planches de surf, housses spécialement conçues
pour planches de surf, articles de sports athlétiques
(protège-poignets et protège-articulations pour la pratique
du sport, protège-coudes, genouillères pour la pratique du
sport), balançoires à bascule, matériel de ski nautique,
équipement pour la pratique du squash, planches à
roulettes, pistolets de départ, surfs des neiges,
toboggans, cordes à sauter, cannes de majorettes,
parapentes, ailes delta, balançoires, bobsleighs, chevaux à
bascule, marqueurs de lignes (destinés aux terrains de
sport), matériel pour la pratique de la crosse, magnésie
pour les athlètes, fart à skis, attirail de pêche, modèles
réduits de véhicules télécommandés, maquettes d'avion,
modèles réduits d'avions.


Game cards, toys, dolls, game machines and apparatus, go
games, Japanese chess (shogi games), dice, Japanese dice
games (sugoroku), dice cups, diamond games, chess games,
checkers (checker sets), conjuring apparatus, dominoes,
mah-jong, billiard equipment, toys for domestic pets,
sports equipment including baseball and softball
implements, ball game implements, track and field events
implements, tennis and badminton implements, table tennis
implements, hockey implements, golf implements, bowling
implement, skiing implements, skating implements, boxing
implement, archery implements (of Japanese and western
styles), fencing implements, kendo implements, appliances
for gymnastics, appliances for rhythmic sportive gymnastics
with apparatus, weight lifting implements, swim fins, spear
guns, sails and sailboards for boardsailing, stationary
exercise bicycles and rollers therefore, chest expanders,
curling implements, prefabricated swimming pools, gateball
implements, surf boards, bags especially designed for
surfboards, athletic sporting goods (athletic wrist and
joint supports, elbow guards, knee pads for athletic use),
see-saws, water-skiing, squash implements, skateboards,
starting pistols, snowboards, slides, skipping ropes,
twirling batons, paragliders, hang gliders, swings,
bob-sleighs, rocking horses, line markers (for sports
fields), lacrosse implements, rosin used by athletes, wax
for skis, fishing tackles, radio-controlled models,
airplane models, scale model aircraft.


Naipes, juguetes, muñecas, máquinas y aparatos de juego,
juegos de go, ajedrez japonés (juegos de shogi), dados,
juegos japoneses de dados (sugoroku), cubiletes para dados,
juegos de diamante, juegos de ajedrez, juegos de damas,
aparatos de prestidigitación, dominós, mah-jongs, equipos
de billar, juguetes para animales de compañía, equipos de
deporte, incluidos implementos de softbol y béisbol,
implementos para juegos de pelotas, implementos para
eventos de atletismo, implementos de tenis y badmington,
implementos de tenis de mesa, implementos de hockey,
implementos de golf, implementos de juegos de bolos,
implementos de esquí, implementos de patinaje, implementos
de boxeo, implementos de tiro al arco (de estilo japonés y
occidental), implementos de esgrima, implementos de kendo,
equipos de gimnasia, equipos de gimnasia rítmica con
aparatos, implementos de halterofilia, aletas de natación,
fusiles lanzaarpón, velas y tablas de windsurf, bicicletas
estáticas y sus rodillos, extensores, implementos de
curling, piscinas prefabricadas, implementos de gateball,
tablas de surf, bolsas especialmente diseñadas para tablas
de surf, artículos de atletismo (protectores de muñecas y
articulaciones, protectores de codos, protectores de
rodillas para uso deportivo), balancines, implementos de
esquí acuático, implementos de squash, monopatines,
pistolas de salida, tablas de snowboard, toboganes, cuerdas
de saltar, bastones de majorettes, parapentes, alas delta,
columpios, bobsleighs, caballitos de balancín, marcadores
de líneas (para campos de deporte), implementos de
lacrosse, colofonia para atletas, cera para esquís,
aparejos de pesca, modelos a escala con control remoto,
aviones en miniatura, modelos a escala de aviones.


34
Articles pour fumeurs, y compris pipes asiatiques à long
tuyau (kiseru), étuis pour pipes asiatiques à long tuyau,
blagues à tabac, appareils de poche à rouler les
cigarettes, étuis à cigarettes, fume-cigarette, boîtiers
destinés à contenir des articles pour fumeurs, cendriers,
pipes, cure-pipes, papier absorbant pour la pipe, pipes à
tabac mentholé, coupe-cigares, filtres à cigarettes,
porte-allumettes, briquets pour fumeurs
(allume-cigarettes), pierres à briquets, cartouches de gaz
liquéfié pour briquets.


Smokers' articles including Asian long tobacco pipes
(kiseru), Asian long tobacco pipe sheaths, tobacco pouches,
pocket machines for rolling cigarettes, cigarette cases,
cigarette holders, tobacco trays, ashtrays, tobacco pipes,
tobacco pipe cleaners, absorbent paper for tobacco pipes,
mentholated pipes, cigar cutters, cigarette filters, match
holders, lighters for smokers (cigarette lighters), lighter
flints, liquefied gas cylinders for cigarette lighters.


Artículos para fumadores, incluidas pipas asiáticas de
boquilla larga (kiseru), fundas para pipas asiáticas de
boquilla larga, bolsas para picadura, aparatos de bolsillo
para liar cigarrillos, estuches para cigarrillos,
boquillas, bandejas para picadura, ceniceros, pipas,
limpiapipas, papel absorbente para pipas, pipas mentoladas,
cortapuros, filtros para cigarrillos, portacerillas,
encendedores (mecheros), piedras de encendedor, cilindros
de gas licuado para encendedores de cigarrillos.


39
Transports aériens, transport par camion, transport par
véhicules à propulsion humaine, services de taxis,
transport par véhicules à deux roues motorisés, transport
en voiture de location, services d'autobus, transports
maritimes, emballage de produits, déchargement de
marchandises, courtage de fret, location d'aéronefs,
location de véhicules à deux roues motorisés, location de
véhicules à trois roues motorisés, location de voitures,
location d'espaces d'entreposage, services de
stationnement, mise à disposition d'informations en matière
de voyages, notamment d'informations sur des sites
historiques (autres que d'hébergement), services
d'accompagnateur touristique, services d'agence ou
d'intermédiaire en matière de contrats de voyage (à
l'exception des agences offrant des services
d'hébergement), location de fauteuils roulants, location de
bicyclettes, location de bateaux, services d'aéroports,
distribution de l'électricité, services de garde temporaire
d'effets personnels.


Air transport, trunk transport, transport by man-powered
vehicles, taxi transport, transport by two-wheeled motor
vehicles, hired car transport, bus transport, marine
transport, packaging of goods, cargo unloading, freight
brokerage, rental of aircraft, rental of two-wheeled motor
vehicles, rental of three-wheeled motor vehicles, car
rental, rental of warehouse space, parking services,
providing traveling information including providing
information on historic spot (excluding those for lodging),
tour conducting, agencies or liaison services for travel
contracts (excluding those for lodging), rental of
wheelchairs, rental of bicycles, rental of vessels, airport
services, electricity distribution, temporary safekeeping
of personal belongings.


Transporte aéreo, transporte por carretera, transporte en
vehículos de tracción humana, transporte en taxis,
transporte en vehículos motorizados de dos ruedas,
transporte en coches de alquiler, transporte en autobuses,
transporte marítimo, embalaje de mercancías, descarga de
mercancías, corretaje de fletes, alquiler de aeronaves,
alquiler de vehículos motorizados de dos ruedas, alquiler
de vehículos motorizados de tres ruedas, alquiler de
automóviles, alquiler de espacios de almacenamiento,
servicios de estacionamiento, suministro de información
sobre viajes, incluido suministro de información sobre
lugares históricos (excepto para hospedaje), organización
de giras turísticas, servicios de agencia o de
intermediación para contratos de viaje (excepto para
hospedaje), alquiler de sillas de ruedas, alquiler de
bicicletas, alquiler de embarcaciones, servicios de
aeropuerto, distribución de electricidad, custodia temporal
de objetos personales.


Transakce ovlivňující stav [ENN] stav: 6 - Registration
JP
2008/9 Gaz, 03.04.2008
AU - CN - EM - SG
SG
regedat: 14.03.2007
regrdat: 25.02.2008
notdate: 13.03.2008

[RFNT] stav: 15 - Total provisional refusal of protection
EM
2009/14 Gaz, 23.04.2009
regedat: 26.03.2009
regrdat: 01.04.2009
notdate: 02.04.2009

[R18NV] stav: 6 - Statement of grant of protection following a provisional refusal under Rule 18ter(i)
EM
2010/41 Gaz, 04.11.2010
regedat: 06.10.2010
regrdat: 15.10.2010
notdate: 18.10.2010

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