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Třídy výrobků a služeb |
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 38 |
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Seznam výrobků a služeb |
| 1 |
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie.
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| 2 |
Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
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| 3 |
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
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| 4 |
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes; bougies et mèches (éclairage).
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| 5 |
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime;
substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les
instruments); matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou
hygiénique (autres que les savons); produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
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| 6 |
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et
fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques;
coffres-forts; minerais.
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| 7 |
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que
ceux entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.
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| 8 |
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs.
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| 9 |
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs.
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| 10 |
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture.
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| 11 |
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
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| 12 |
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau.
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| 13 |
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice.
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| 14 |
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage
dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
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| 15 |
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| 16 |
Papier, carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés.
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| 17 |
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
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| 18 |
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et
sellerie.
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| 19 |
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
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| 20 |
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
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| 21 |
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des
pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de
nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à
l'exception du verre de construction); vaisselle en verre,
porcelaine ou faïence.
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| 22 |
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage,
tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants);
voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception
du caoutchouc ou des matières plastiques), matières
textiles fibreuses brutes.
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| 23 |
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| 24 |
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.
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| 25 |
Vêtements (habillement); chaussures (autres
qu'orthopédiques); chapellerie.
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| 26 |
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
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| 27 |
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols
(autres que les carrelages et les peintures); tentures
murales non en matières plastiques.
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| 28 |
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, les chaussures et les tapis);
décorations pour arbres de Noël.
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| 29 |
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
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| 30 |
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop
de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
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| 31 |
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits
et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments
pour les animaux, malt.
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| 32 |
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao,
et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de
fruits; sirops.
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| 33 |
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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| 34 |
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| 35 |
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location
d'espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage
publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons,
d'imprimés, publicité radiophonique, télévisée; relations
publiques; organisation d'expositions et d'événements à
buts commerciaux et de publicité; gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; conseils,
informations et renseignements d'affaires.
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| 38 |
Télécommunications; communications radiophoniques,
télévisées, par terminaux d'ordinateurs; messagerie
électronique, télématique; agences de presse et
d'informations; émissions radiophoniques, télévisées;
diffusion de programmes radiophoniques, télévisés.
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