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Třídy výrobků a služeb |
3, 5, 8, 9, 11, 16, 21, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43 |
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Seznam výrobků a služeb |
| 3 |
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
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| 5 |
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime;
substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les
instruments); matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou
hygiénique (autres que les savons); produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
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| 8 |
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches, rasoirs.
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| 9 |
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs.
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| 11 |
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
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Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés.
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| 21 |
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes
et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
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| 28 |
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour
arbres de Noël.
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| 29 |
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles.
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| 30 |
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop
de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
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| 31 |
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences), animaux vivants, fruits
et légumes frais; plantes et fleurs naturelles, aliments
pour les animaux, malt.
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| 32 |
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao,
et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de
fruits; sirops.
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| 33 |
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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| 35 |
Regroupement pour le compte de tiers de produits
cosmétiques et hygiéniques, produits de nettoyage, produits
servant à bricoler, à se chauffer et à s'éclairer, produits
alimentaires et boissons, et des jouets et jeux; publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité
radiophonique et télévisée; gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de
bureau; distribution de prospectus, d'échantillons;
démonstration de produits; promotion des ventes (pour des
tiers); services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers); conseils en organisation et direction des affaires;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
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| 36 |
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; agences de crédit; caisses de
prévoyance; banque directe; émission de chèques de voyage
et de cartes de crédit et de fidélité; gérance d'immeubles;
parrainage financier.
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| 38 |
Télécommunications; communications (transmission) par
terminaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial; services d'affichage électronique;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial; messagerie électronique; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateur.
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| 39 |
Transport; emmagasinage, stockage; emballage et entreposage
de marchandises; livraison de marchandises; organisation de
voyages; distribution de journaux; remorquage; camionnage;
location de garages; location d'entrepôts; location
d'automobiles; services de taxis; réservation de places de
voyage; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
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| 41 |
Education; formation; divertissement; activités sportives
et culturelles; publication de livres; prêt de livres;
production de films; location de films; location
d'enregistrements sonores; montage de bandes vidéo;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places de
spectacles; services de jeux proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne; microédition.
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| 42 |
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers; contrôle de qualité; études de projets techniques;
élaboration (conception) de logiciels; programmation pour
ordinateur; création et entretien de sites Web pour des
tiers; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique); conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique; hébergement de sites
informatiques (sites Web); décoration intérieure; services
de dessinateurs pour emballages.
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| 43 |
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire; cantines; services de traiteurs; crèches
d'enfants.
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