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Třídy výrobků a služeb |
6, 7, 8, 9, 11, 19, 20, 21, 28 |
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Seznam výrobků a služeb |
| 6 |
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de
construction métalliques; constructions transportables
métalliques; matériaux métalliques pour les voies
ferrées; câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux
métalliques; coffres-forts; produits métalliques non
compris dans d'autres classes; minerais.
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| 7 |
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements
et courroies de transmission (à l'exception de ceux
pour véhicules terrestres); instruments agricoles;
couveuses pour les oeufs.
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| 8 |
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs.
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| 9 |
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs; extincteurs.
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| 11 |
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
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| 19 |
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume; constructions transportables
non métalliques; monuments non métalliques.
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| 20 |
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non
compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques.
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| 21 |
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine
(ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction); verrerie, porcelaine et
faïence non comprises dans d'autres classes.
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| 28 |
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres
de Noël.
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