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Třídy výrobků a služeb |
2, 4, 5, 6, 8, 9, 11, 13, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33 |
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Seznam výrobků a služeb |
| 2 |
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants.
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| 4 |
Huiles industrielles; lubrifiants; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies,
mèches.
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| 5 |
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; produits pour la destruction des animaux
nuisibles; fongicides, herbicides.
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| 6 |
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et
fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; produits métalliques non compris dans
d'autres classes; minerais.
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| 8 |
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs.
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| 9 |
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement.
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| 11 |
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires.
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| 13 |
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice.
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| 14 |
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques.
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| 15 |
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| 16 |
Papier, carton et produits en ces matières, non compris
dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles
pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour
les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques
pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);
cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
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| 18 |
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et
sellerie.
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| 20 |
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
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| 21 |
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni
en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes.
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| 22 |
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
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| 23 |
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| 24 |
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table.
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| 26 |
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
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| 27 |
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles.
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| 28 |
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël.
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| 29 |
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; huiles et graisses comestibles.
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| 30 |
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop
de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
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| 31 |
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt.
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| 32 |
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
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| 33 |
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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| Transakce ovlivňující stav |
[ENN] stav: 6 - Registration
AT
1997/5 Gaz, 24.04.1997
BX - CH - CZ - DE - HU - IT - SI - SK
regedat: 09.01.1997
regrdat: 17.03.1997
notdate: 03.04.1997
[RFNP] stav: 15 - Partial provisional refusal of protection
CZ
1998/5 Gaz, 23.04.1998
/8/ - Delete from list:
Coutellerie, fourchettes et cuillers.
---------------------------------------------------------
/11/ - Delete from list:
Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération.
---------------------------------------------------------
/20/ - Delete from list:
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
---------------------------------------------------------
/21/ - Delete from list:
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
---------------------------------------------------------
/24/ - Delete from list:
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
---------------------------------------------------------
/27/ - Delete from list:
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
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regedat: 06.03.1998
regrdat: 12.03.1998
notdate: 13.03.1998
[FINC] stav: 6 - Final decision confirming the refusal of protection
CZ
1999/18 Gaz, 14.10.1999
regedat: 21.07.1999
regrdat: 10.09.1999
notdate: 13.09.1999
[REN2] stav: 9 - Non renewal of international trademark
2007/29 Gaz, 23.08.2007
regedat: 21.07.2007
regrdat: 21.07.2007
notdate: 02.08.2007 |
