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Seznam výrobků a služeb |
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Parfumerie, huiles fines, produits pour le corps et de
beauté, produits pour laver les cheveux, les entretenir et
les embellir, produits de soin des dents; déodorants à
usage personnel, savons, lotions de toilette, produits de
protection contre le soleil (compris dans cette classe);
articles cosmétiques et de maquillage.
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Produits en métaux non précieux, à savoir enseignes,
surtout en émail et en fer blanc, objets d'art tels que
cassettes, boîtes et autres récipients; cantines médicales
vides en métal; anneaux pour clefs; dessous-de-verre, de
coupe et de bouteilles en métal.
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Coutellerie, fourchettes et cuillers, aussi en métaux
précieux; rasoirs, lames de rasoirs, rasoirs mécaniques,
ciseaux, appareils à effiler, instruments de manucure et de
pédicure, pinces à ongles, pincettes, limes à ongle,
couverts en acier, couteaux de poche, tondeuses manuelles
pour la coupe des cheveux, sets de manucure, sets de
pédicure, étuis, trousses et coffrets garnis pour manucure
et pédicure, rasoirs électriques ainsi que tondeuses
électriques pour la coupe des cheveux et coupe-ongles.
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Appareils et instruments électroniques et électrotechniques
(compris dans cette classe); appareils d'enregistrement, de
transmission et de lecture du son et des images;
distributeurs automatiques, machines à sous et jeux
automatiques (aussi à pièces de monnaie); ordinateurs ainsi
que jeux vidéo et informatiques pour raccordement aux
appareils de télévision et/ou actionnés par des pièces de
monnaie; pièces pour tous les produits précités;
accessoires d'ordinateurs, de jeux vidéo et informatiques
ainsi que pour les appareils électroniques semblables, à
savoir leviers de commande, régulateurs manuels, appareils
de commande, adaptateurs, modules d'élargissement de
fonction ainsi que pour l'élargissement de capacité de
mémoire, synchroniseur de langues, marqueurs électroniques,
lunettes électroniques 3 D, cassettes, disquettes et
cartouches de programme enregistrées ou non ainsi que
modules, boîtes pour ranger les cassettes et les
cartouches, enregistreurs de programmes, imprimantes,
claviers numériques, appareils de commande électroniques,
stations à disquettes, se composant essentiellement
d'unités de disquettes, de microprocesseurs et
d'électronique de commande; appareils électroniques de
traitement de données, y compris appareils de vision,
appareils d'entrée, appareils de sortie, imprimantes,
terminaux et mémoires, aussi sous la forme d'appareils
complémentaires à un appareil de base; programmes
d'ordinateurs sur bandes, cassettes, cartouches ainsi que
modules, plaques, feuilles, cartes perforées, bandes
perforées et mémoires semi-conducteurs; supports de données
électroniques; jeux vidéo (jeux informatiques) sous la
forme de programmes d'ordinateur mémorisés sur supports de
données; supports de son vierges ou préenregistrés, en
particulier disques, disques compacts, bandes et cassettes
sonores (cassettes compactes); supports d'images
préenregistrés et vierges (compris dans cette classe), en
particulier disques vidéo (disques images), feuilles,
cassettes et bandes vidéo; films exposés; lunettes, y
compris lunettes de protection contre l'éblouissement,
montures de lunettes, châssis de lunettes, fourreaux, étuis
de protection de lunettes; appareils et instruments
photographiques, à filmer, optiques et d'enseignement;
antennes d'automobiles; lunettes, montures de lunettes et
pièces de lunettes en métaux précieux ou en leurs alliages.
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Appareils d'éclairage, lampes et luminaires; lampes à
incandescence y compris tubes fluorescents; feux
électriques, guirlandes de Noël et de décoration et pièces
pour de telles guirlandes; abat-jour, appareils et
instruments électrotechniques et électroniques d'éclairage
et de chauffage et leurs pièces (compris dans cette
classe); appareils d'éclairage, de cuisine et de chauffage
pour le camping; installations sanitaires, appareils de
climatisation, de ventilation et de conditionnement d'air,
aussi pour les véhicules; collecteurs, accumulateurs
solaires; pompes à chaleur; installations de saunas; phares
complémentaies pour véhicules; glacières.
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Véhicules terrestres, aériens et nautiques pour les
loisirs, en particulier bicyclettes, bateaux; pièces de
véhicules terrestres, aériens et nautiques; accessoires de
bicyclettes, à savoir filets et sacoches de bicyclettes,
porte-bagages, avertisseurs de bicyclettes, pompes pour
gonfler; accessoires d'automobiles, à savoir dispositifs
d'attelage de remorque, bavettes de garde-boue, chaînes à
neige, déflecteurs de vent, repose-tête, ceintures de
sécurité, sièges pour enfants de sécurité, bandes
d'enjolivement (bandes décoratives), protège-rebord de
portières, verre de clignotants, supports pour plaques
minéralogiques en matières plastiques, tôles de décoration
pour les tuyaux d'échappement, protège-entrées de portières
en matières plastiques, volants, revêtements de volants,
gaines de volants, housses de sièges, essuie-glace,
déflecteurs de pression pour essuie-glace, pare-chocs,
rétroviseurs intérieurs et extérieurs, boutons décoratifs
pour le levier de changement de vitesses, pare-soleil,
cordes de remorquage, protège-soleil pour les vitres du
véhicule en feuilles et en matières plastiques,
amortisseurs, sièges d'automobiles, sièges pour enfants,
porte-bagages sur le toit, porte-planche de surf,
porte-bicyclettes, appareils de transport de charge sur le
toit, en particulier porte-charge, porte-skis et valises de
toit en métal et en matières plastiques, toit ouvrant,
arceau de sécurité, revêtement de tableau de bord en
matières plastiques, calandres, éléments vide-poches en
matières plastiques, stores arrière, panneaux arrière.
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Articles fabriqués en métaux précieux ou en plaqué ou en
leurs alliages, à savoir objets d'art, objets de
décoration, vaisselle de table (exception faite des
couverts), garnitures de table, porte-clés, cadres de
photos et de tableaux, cendriers, étuis à cigares et à
cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette; objets de
joaillerie, bijoux, pierres précieuses, bijoux de
fantaisie, boutons de manchettes, épingles à cravates,
pinces à cravates; boucles, insignes, bracelets, chaînes de
bras et de chevilles; colliers, broches, pendants
d'oreilles; montres, en particulier montres-bracelets,
horloges, pendules, horloges de table; chronomètres; pièces
des articles précités; étuis et écrins pour les articles
précités; épingles (en métaux précieux ou en plaqué);
porte-clefs de fantaisie.
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Papier, carton, articles en papier et en carton (compris
dans cette classe); produits d'imprimerie, journaux et
magazines, livres, bandes dessinées et albums;
serre-livres, liseuses; photographies, posters, affiches,
tableaux (impressions et peintures); figurines et
décorations de découpage en carton; articles de papeterie,
cartes postales et de voeux, cartes de voeux, porte-nom en
papier ou en carton, blocs-notes, carnets, carnets
d'adresses, buvards de voyage, chemises et classeurs,
oeillets de renforcement pour feuilles de classeur,
calendriers, albums, presse-papier, coupe-papier,
sous-main, règles, gommes, signets; patrons et pochoirs;
décalcomanies (même en vinyle et aussi à appliquer au fer à
repasser), images à gratter, autocollants en papier et en
vinyle, papier cadeau, étiquettes cadeau en papier et en
carton; feuilles en matières plastiques autocollantes pour
décoration; sachets et enveloppes d'emballage en papier et
en matières plastiques; enveloppes de cassettes vidéo
vides; tableaux à craie, colles pour articles en papier et
de papeterie, ustensiles pour écrire, en particulier stylos
à bille et stylos plume, trousses d'écolier (exception
faite de celles en cuir), boîtes de crayon, porte-crayons,
allonge-crayons, taille-crayons, articles et appareils pour
dessiner, peindre et modeler, pinceaux, articles
d'artistes, à savoir crayons de couleur, craies, planches
et chevalets pour peintre; machines à écrire et appareils
de bureau (exception faite du mobilier) (compris dans cette
classe); dévidoirs pour papier collant, matériel destiné à
l'éducation et à l'enseignement (exception faite des
appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, jeux,
préparations animales et végétales, modèles géologiques et
préparations, globes, appareils pour dessins aux tableaux
muraux; jeux de cartes, lettres d'imprimerie, clichés;
cachets et encres à tampon, encres; objets d'art sous forme
de lithographies; dessous-de verre, de coupe et de
bouteille en carton.
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Articles en cuir et en imitations de cuir, en fibres
naturelles ou en matières synthétiques tricotées ou
tissées, en cuir ou en imitations de cuir (compris dans
cette classe); sacs à provisions, sacs de voyage, de sport,
sacs de loisirs et sacs de piscine, de plage, sachets, sacs
en bandoulière, sacs à poignée, sacs à main, cartables,
sacs d'écoliers, sacs pour enfants, serviettes,
attaché-case, valises, petites valises, sacs à vêtements,
sacs à dos, trousses à chaussures, sacs à chaussures,
filets à provisions, trousses de toilette, petits sacs de
dames, trousses de maquillage et autres objets dont la
dimension intérieure n'est pas adaptée aux objets énumérés
ici; petits articles en cuir, en particulier porte-monnaie,
porte-cartes, étuis porte-clé et trousses pour élèves;
bandoulières (courroies en cuir); peaux et fourrures;
articles de bourrellerie (compris dans cette classe);
parapluies, parasols et cannes de randonnées; sacs de
paquetage, nécessaires et étuis (non adaptés aux produits
qu'ils sont destinés à contenir), porte-monnaie,
porte-cartes (portefeuilles) et étuis à clefs en matières
textiles (maroquinerie); valises en métaux non précieux.
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Mobilier, y compris meubles en métal, matières plastiques,
verre et/ou en verre acrylique ainsi que des meubles en
cuir; pièces de meubles; meubles de bureau, de studio, de
jardin et de camping; miroirs; cadres; articles de literie,
à savoir sommiers, matelas et oreillers ainsi que lits
rembourrés; articles en bois ou en matière de remplacement
du bois, à savoir panneaux, cadres de tableaux,
décorations, objets décoratifs, chevilles, cintres,
tonneaux, robinets, cageots, caisses, objets d'art sculptés
ou tournés, objets de décoration, profilés, baguettes
moulées, baguettes décoratives, manches; baguettes de
rideaux; articles en matières plastiques, à savoir cadres
de tableaux, décorations, objets décoratifs, récipients
(exception faite de ceux pour le ménage et la cuisine),
capsules et bouchons de bouteilles, cintres, crochets de
suspension, tonneaux, tringles, baguettes, glissières de
rideaux, rivets, caisses, garnitures de meubles et de
portes; profilés, baguettes moulées et de décoration, vis,
goujons, réservoirs, récipients d'emballage; articles en
liège, en tube, jonc tressé, herbes tressées, corne, os,
ivoire, fanons, écaille, ambre, nacre et écume de mer
(compris dans cette classe); volets roulants et stores pour
meubles; échelles; boîtes à lettres (ni en métal, ni en
maçonnerie); coussins gonflables de bain et matelas
pneumatiques; coussins; cantines médicales vides en
matières plastiques; cadres de photos et de tableaux;
porte-parapluies; objets peints en bois, en matières
plastiques; paniers à provisions.
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Récipients pour la maison et la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué); petits appareils à commande
manuelle pour le ménage et la cuisine; vaisselle de table
et de cuisine tels que seau en fer blanc, aluminium,
matières plastiques ou autres matières; appareils pour les
soins du corps et produits de beauté, à savoir peignes,
brosses (exception faite des pinceaux) et éponges; articles
en verre, porcelaine et en grès pour le ménage, la cuisine
et la gastronomie, en particulier des verres et de la
vaisselle ainsi que des ustensiles de table; objets d'art
en verre, en porcelaine et en grès, aussi en combinaison
avec d'autres matières; peignes et brosses à dents
électriques; blaireaux et plumeaux, dessous-de-plat et
autres ustensiles de table, à savoir dessous de verre, de
coupe et de bouteille, en verre, en liège, en bois, en
matières plastiques et en céramique, sets de table en
matières plastiques, en bois et en matière de remplacement
du bois, seau à champagne ou à vin en métal, en matières
plastiques ou en verre; glacières portatives (non
électriques); bouteilles isolantes, atomiseurs pour parfum;
plateaux à usage domestique.
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Tissus tissés ou tricotés (compris dans cette classe);
articles textiles, à savoir tissus textiles, rideaux,
stores, linge de maison, draps et nappes; dessus-de-lit et
tapis de table; étoffes textiles imitant le cuir,
étiquettes tissées pour les vêtements et textiles (aussi à
appliquer au fer à repasser), tentures; serviettes de bain,
de toilette; mouchoirs en textile.
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Vêtements, chapellerie, chaussures; antidérapants, crampons
et pointes pour chaussures; entoilages, poches de vêtements
confectionnées; bottes, chaussons, pantoufles; chaussures
prêtes à porter, chaussures de ville, chaussures de sport,
de loisirs, d'entraînement, de jogging, de gymnastique, de
bain et de santé (comprises dans cette classe); chaussures
de tennis; guêtres, jambières, molletières, guêtres pour
chaussures; survêtements de sport, culottes et maillots de
gymnastique, culottes et maillots de football, maillots et
shorts de tennis, tenues de plage, caleçons et costumes de
bain, y compris deux-pièces, vêtements de sport et de
loisirs (y compris ceux tissés ou tricotés), y compris pour
l'entraînement, le jogging et la gymnastique, culottes de
sport, maillots, pulls, t-shirts, sweat-shirts, vêtements
de tennis et de ski; tenues de loisirs, tenues tous temps,
bas (bonneterie), chaussettes de football, gants, y compris
ceux en cuir et en simili-cuir, casquettes, bonnets et
bérets, serre-tête (habillement) y compris pour absorber la
sueur, fichus, foulards et châles, cravates ceintures,
anoraks, imperméables, manteaux, blouses, vestons, jupes,
pantalons ainsi que jeans, pull-overs et combinaisons
composées de vêtements de dessus et de dessous; corsets,
linge de corps, vêtements pour enfants, layette; salopettes
(barboteuses); ceintures en cuir; gants pour le ski de fond
et le cyclisme.
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Dentelles, broderies, rubans et lacets; fermetures à
glissière, boutons, crochets et oeillets, aussi pour
vêtements et chaussures; aiguilles, crochets et aiguilles à
tricoter, boucles de ceinture, glands, filets pour les
cheveux; boutons, badges ornementaux et épinglettes en
métaux communs; insignes en tissu; applications en tissu;
épingles non en métaux précieux; serre-tête (bandeaux pour
cheveux).
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Jeux et jouets (y compris électroniques); puzzles (jeux
d'assemblage), jeux de patience; masques de déguisement
pour jouer; boîtes de construction pour passe-temps et
modèles avec matériel d'occupation pour jouer; figurines de
jeu en matières plastiques, bois, caoutchouc, porcelaine et
autres matériaux; automobiles et camions miniatures
(jouets), chapeaux pour jouer; appareils électroniques de
jeux sans écran vidéo; jouets de poche électroniques;
ustensiles et appareils de détente tels que balançoires,
piscine gonflables et jouets flottants, toboggans, bacs à
sable, planches à roulettes (skateboards), planches à
voile; poupées et animaux en peluche et en étoffe ainsi que
figurines en tissu, fourrure et autres matériaux; poupées;
vêtements, chaussures, casquettes, ceintures, tabliers de
poupées; appareils et articles de gymnastique et de sport
(compris dans cette classe); équipements d'entraînement;
équipements de ski, de tennis et de pêche; skis, fixations,
bâtons et arêtes de skis, peaux de skis; balles et ballons,
y compris ceux pour le sport et les jeux; haltères, poids à
lancer, disques, javelots; raquettes de tennis et leurs
éléments, notamment poignées, boyaux, rubans pour poignées
et bandes à plomb pour raquettes de tennis, raquettes de
tennis de table, de badminton, de squash, battes de
cricket, crosses et clubs de golf et crosses de hockey;
balles de tennis et de badminton; patins et patins à
roulettes; tables de ping-pong; massues de gymnastique,
cerceaux de sport, filets pour le sport, filets de buts et
pour balles et ballons; gants (accessoires de sport),
notamment gants pour gardiens de but; protège-genoux,
protège-coudes, protège-chevilles et protège-tibias pour le
sport; pancartes et bandes en matières plastiques marquant
les lignes de départ et d'arrivée lors de manifestations
sportives; sacoches pour équipement de sport adaptées aux
objets à recevoir, sacoches et gaines pour raquettes de
tennis, de tennis de table, de badminton, de squash, pour
battes de cricket, pour crosses de hockey, crosses et clubs
de golf; décors d'arbres de Noël; équipement pour faire de
la planche à voile; chaussures avec patins à roulettes (en
ligne) combinées, y compris avec semelles renforcées.
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| 29 |
Viande, poisson, volaille, saucisses, extraits de viande et
de poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;
gelées de viande, de poisson, de volaille, de fruits et de
légumes; salades de saucisses, de poisson, de volaille, de
légumes et de fruits, gélatine pour buts alimentaires,
produits de gélatinisation destinés à la préparation des
confitures et marmelades, confitures, oeufs, lait, y
compris lait caillé, babeurre et lait concentré; produits
laitiers, à savoir beurre, fromage, crème, yoghourts,
fromage blanc, kéfir, fromage frais, crème fraîche,
desserts à base de yoghourt, fromage blanc et/ou crème,
boissons lactées où le lait prédomine, y compris celles qui
contiennent des fruits; lait en poudre pour buts
alimentaires, huiles et graisses comestibles, conserves de
viande, de poisson, de fruits, de légumes et de soupes, y
compris les conserves congelées; plats cuisinés congelés ou
sous forme de conserves se composant notamment de viande
et/ou poisson et/ou légumes et/ou fruits préparés et/ou
pommes de terre, fruits et légumes conservés dans du
vinaigre, bouillons, soupes, plats cuisinés végétariens se
composant principalement de plantes, légumes et/ou fruits
préparés, herbes, noix et noisettes combinés avec des
céréales; concentrés et préparations de protéines servant
d'additifs alimentaires ou à la préparation de plats;
protéines végétales servant à la préparation de denrées
alimentaires, à l'exception des boissons, notamment celles
à base de soya; tofu; pâtes à tartiner ainsi que crèmes et
pâtes préparées principalement à base de légumes, fruits,
herbes, semences et pollen comprenant également des
céréales et/ou épices; pâtes à tartiner à base de lait et
de matières grasses; mélanges composés principalement de
légumes préparés servant à la préparation de boulettes;
succédanés de saucisses et d'escalopes composés
principalement de soya, purées de fruits et de légumes, y
compris purées de noix et noisettes, pâtes de fruits
composées de fruits séchés; boissons lactées avec du cacao
ou additon de café.
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Café, thé, cacao, sucre, glucose pour l'alimentation, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café, extraits de café et de
thé; cacao en poudre; boissons à base de cacao, de café, de
thé ou de chocolat (y compris boissons instantanées);
préparations à base de café ou de cacao pour boissons
alcooliques ou non; farines; céréales préparées pour
l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine ou
autres flocons de céréales, y compris céréales sucrées,
assaisonnées ou aromatisées; préparations alimentaires à
base des produits de céréales précités, notamment aliments
pour le petit déjeuner et biscuits apéritifs, y compris
ceux mélangés avec des fruits séchés, des noix et
noisettes; fécule de pommes de terre, semoule, pâtes, plats
cuisinés à base de pâtes et de conserves de pâtes; plats
cuisinés congelés ou sous forme de conserves se composant
principalement de pâtes et/ou de riz; plats cuisinés
végétariens composés principalement de céréales; pâtes à
tartiner principalement à base de céréales et mélanges
composés principalement de céréales servant à la
préparation de boulettes; pain, biscuits, gâteaux et autres
pâtisseries, notamment gâteaux salés, sucrés et bretzels,
notamment pain croquant, gâteaux croustillants et gâteaux
secs; chocolat; confiserie, notamment produits en chocolat,
bonbons au chocolat, y compris ceux fourrés de pâtes de
fruits, café, boissons non alcooliques, vin et/ou
spiritueux ainsi que de lait ou de produits laitiers,
notamment de yoghourt; glaces comestibles ou poudres
destinées à la préparation de glaces comestibles;
sucreries, notamment bonbons et chewing-gums; miel, crème
de sucre inverti, sirop de mélasse; matières extraites de
graines de cacao à étaler, pâtes à tartiner à base de
sucre, cacao et nougat; levure, levure en poudre, essences
destinées à l'utilisation pour la cuisson au four (à
l'exception des huiles essentielles); sel comestible,
moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des
sauces à salades), ketchup, épices et mélanges d'épices;
mayonnaise et rémoulade; poudings (desserts); préparations
aromatiques à usage alimentaire (comprises dans cette
classe).
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| 32 |
Bières; boissons lactées à base de lait et de jus de fruits
à parts égales; boissons à base de petit-lait; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;
boissons de fruits, sirops et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons; jus de fruits
et de légumes comme boissons; boissons isotoniques non
alcooliques.
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| 33 |
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir
vins, spiritueux et liqueurs; préparations alcooliques pour
faire des boissons, boissons lactées alcooliques, cocktails
et apéritifs à base de spiritueux ou de vins; boissons
contenant du vin.
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| 34 |
Tabac, tabacs manufacturés, essentiellement cigarettes;
articles pour fumeurs, à savoir blagues à tabac,
fume-cigare, fume-cigarette, étuis à cigares et à
cigarettes, cendriers, porte-pipes, nettoyeurs de pipes,
coupe-cigares, pipes, briquets, appareils de poche pour
rouler soi-même ses cigarettes, papier à cigarettes,
filtres de cigarette; allumettes.
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| 35 |
Publicité radiophonique et télévisée, aussi sous la forme
de parrainage; enquête concernant le domaine des médias et
conseil spécifique de publicité; production d'émissions
publicitaires à la télévision et à la radio, y compris
émissions correspondantes de jeux lucratifs.
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| 38 |
Émission et transmission de programmes de radio et de
télévision, aussi par fils, câble et satellite ainsi que
par des dispositifs techniques semblables, transmission du
son et des images par satellites; collecte et diffusion de
nouvelles; transmission d'informations de presse et
d'informations sans caractère publicitaire; diffusion
d'émissions de télévision et de radio instructives et
divertissants ainsi que de nouvelles.
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| 41 |
Production et création d'émissions de télévision et de
radio instructives et divertissantes ainsi que des
nouvelles; organisation et préparation de shows, de jeux et
d'émissions musicales, ainsi que des manifestations de
compétitions dans le domaine du divertissement, du sport,
aussi pour l'enregistrement ou les émissions en direct à la
radio ou à la télévision; production, reproduction,
présentation et location de films; production, reproduction
d'enregistrements du son et de l'image sur cassettes,
bandes et disques vidéo et/ou audio; pièces de théâtre,
émissions musicales; publication et édition d'imprimés.
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| 42 |
Attribution de droits d'émission, de transmission,
audiovisuels, mécaniques et autres droits de jouissance aux
émissions télévisées, en particulier les émissions des
nouvelles ainsi que d'autres productions du son et de
l'image; administration et utilisation des droits d'auteur
et des droits de propriété industrielle pour compte de
tiers; assistance technique de télévision et de radio;
photographie.
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