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Seznam výrobků a služeb |
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Câbles tracteurs et câbles porteurs pour téléphériques et
transporteurs aériens.
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Machines électriques, générateurs d'électricité, notamment
générateurs pour turbines à bulbes, pour force hydraulique
et pour moteurs, turbogénérateurs, moteurs (à l'exception
de ceux pour véhicules terrestres) pour courant rotatoire,
courant alternatif ou courant continu, notamment machines
synchrones et machines asynchrones, rotors à bobines,
moteurs anti-explosion (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres), moteurs anti-feu, moteurs freineurs,
moteurs pour l'aération de tunnels, moteurs à vitesse
élevée et moteurs de traction; dynamos, machines à souder,
centrales de force motrice, notamment machines à force
thermique et hydraulique; turbines à eau et à vapeur;
dispositifs électriques pour la technique de
l'environnement, notamment pour installations de
clarification des eaux, de traitement des eaux, de
combustion de masses biologiques et de déchets; moteurs de
distribution pour huile et essence; moteurs hydrauliques (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres), régulateurs
de vitesse, mouvements électriques et leurs parties
composantes, notamment démarreurs doux, convertisseurs,
notamment avec commande de microprocesseurs pour moteurs à
courant continu; machines pour la manipulation mécanique de
combustibles nucléaires; engrenages réducteurs (autres que
ceux pour véhicules terrestres); installations de fonderie,
de traitement de structure et de fusion; appareils pour la
fabrication de circuits intégrés; appareils pour la
fabrication de circuits de commutation; appareils
électriques et scientifiques pour la fabrication de
détecteurs à couche mince; démarreurs doux; convertisseurs,
notamment avec commande de microprocesseur pour moteurs à
courant continu; générateurs à haute et à moyenne fréquence
avec onduleur de transistor ou de thyristor.
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Transformateurs électriques, bobines de prise de terre
Peterson et bobines de choc, stations de transformateurs,
bobines supraconductrices; appareils électriques pour la
sécurité de la circulation par chemin de fer, signaux de
chemin de fer, signaux pour la circulation routière non
compris dans d'autres classes, accumulateurs électriques et
batteries, installations électriques protectrices,
dispositifs d'excitation pour machines synchrones et leurs
parties, notamment redresseurs de courant et régulateurs de
tension, notamment pour commande de microprocesseur;
appareils électriques de contrôle et de mesurage, réseaux
et installations électriques, installations et appareils de
couplage à basse, moyenne et haute tension, tableaux de
connexion et tableaux de distribution électriques,
installations techniques de sécurité pour la technique
ménagère, installations électriques de couplage, de
compensation de courant déwatté et de mutation de
démarrage, centrales de transformation, de conversion et de
conversion de fréquence, transformateurs électriques,
groupes convertisseurs par réseau à une seule phase, câbles
aériens, notamment pour moyennes et hautes tensions; câbles
pendants aériens, caténaires, notamment pour véhicules sur
rails, tachymètres; conducteurs électriques, notamment
câbles tressés ou guipés ainsi que barres Roebel et
conducteurs de torsion; câbles électriques isolés, matériel
d'installation pour dispositifs et appareils électriques;
appareils pour le traitement des données ainsi que leurs
parties non comprises dans d'autres classes, moyens de
mémorisation de données, programmes d'ordinateurs,
programmes d'enseignement sur supports de données;
mouvements électriques pour véhicules sur routes et sur
rails, mutateurs de traction et de services auxiliaires;
logiciels pour l'interrogation en language naturel
d'installations de centres de données; logiciels pour la
surveillance de machines, d'appareils et d'installations
électriques; appareils électriques avec écran et clavier
d'entrée, notamment pour centres de données d'ordinateurs;
ordinateurs personnels, modems, logiciels, stations de
plaquettes et de disquettes; supports de données programmés
ou non; installations, appareils et/ou dispositifs pour la
technique d'automatisation, notamment pour la technique de
commande et de réglage ainsi que pour la technique de
transmission de données et de télécommande, logiciels et
matériel informatique pour la visualisation, la commande,
l'archivage et/ou l'enregistrement de processus, notamment
pour installations relevant de la technique de la
circulation, appareils électriques et électroniques pour la
transmission inductive de données, installations
d'identification; stations de données fixes et mobiles
décentralisées pour l'automatisation et l'identification
ainsi que programmes de traitement de données à cet effet;
pièces, appareils et installations électroniques et leurs
pièces de rechange pour le domaine de la lumière et de
l'éclairage, notamment de l'éclairage extérieur; circuits
imprimés, notamment plaquettes conductrices unilatérales,
bilatérales, à trous métallisés, à une couche et/ou
multicouches; pièces, appareils, installations et logiciels
électroniques pour l'alimentation en courant, le traitement
de données, l'électronique de véhicules et l'automatisation
de fabrication, appareils électriques et électroniques de
commande, de réglage, de surveillance, de mesurage et
d'enregistrement ainsi qu'appareils et installations de
transmission à distance de données, de valeurs;
installations électriques et électroniques pour le
traitement de matières premières et pour lieux de
production industrielle; systèmes magnétiques avec aimants
supraconducteurs et conducteurs normaux ainsi que leurs
sources d'alimentation; installations d'essai de fatigue,
installations et appareils électroniques à programmation
et/ou à commande à distance pour le traitement, la
préparation et la transmission de données ainsi que leurs
appareils périphériques, mémoires de données, appareils de
visualisation de données, appareils d'entrée et de sortie
de données et installations composées de ceux-ci, également
en relation avec des appareils et des installations
électriques; bandes magnétiques, bobines et cassettes à
bande magnétique; plaquettes magnétiques et/ou disquettes,
disques souples (disquettes) et cassettes, pièces
électroniques, mécaniques et électromécaniques pour
machines de traitement de données et de texte, appareils de
traitement de données, canaux multiplex, modulateurs,
démodulateurs, stations d'entrée et de sortie des données
et dispositifs d'adaptation de conduites composés de
ceux-ci; appareils électroniques, électromagnétiques et
électrophysiques pour la représentation optique et
acoustique, l'enregistrement, la réception et la
transmission de données; ordinateurs, micro-ordinateurs et
leurs parties, notamment claviers, processeurs,
adaptateurs, appareils d'adaptation, imprimantes, écrans,
câbles de raccordement et supports; mémoires pour
ordinateurs, notamment mémoires semi-conductrices et
mémoires de cassettes; programmes d'ordinateurs mémorisés
sur plaquettes, disquettes ou bandes magnétiques,
programmes d'instruction ou d'enseignement sous forme de
bandes magnétiques, de plaquettes magnétiques, de disques
souples et de moyens de mémoire similaires; circuits
analogues et digitaux intégrés spécifiques à leur
utilisation, de préférence dans la technologie Compatible
MOS, pour la technique des communications, pour
l'électronique automobile et l'électronique industrielle;
circuits de commutation intégrés dans la technologie
Bipolaire MOS, détecteurs à couche mince; redresseurs de
courant, mutateurs de courant, mutateurs indirects de
tension, mutateurs de fréquence, notamment avec commande de
microprocesseur pour moteurs asynchrones à courant
rotatoire; mouvements électriques de véhicules et leurs
parties composantes, notamment mutateurs de courant,
mutateurs indirects de tension, mutateurs de fréquence,
notamment avec commande de microprocesseur pour moteurs
asynchrones à courant rotatoire.
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Installations de chauffage, de climatisation, d'aération et
installations sanitaires, installations de préchauffage à
utiliser avant la mise en service d'un train; réseaux de
chauffage à distance, installations de couplage pour
chaleur et énergie, notamment avec turbine à gaz à
injection de vapeur; installations à eau et à vapeur,
installations inductives d'échauffement.
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Véhicules à entraînement électrique pour routes et rails,
notamment voitures électriques, électrobus, chariots de
manutention, locomotives et tramways; véhicules pour rails,
notamment locomotives pour voies normales, pour mines et
pour l'industrie, motrices, métros, tramways et véhicules
électriques.
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Imprimés périodiques et journaux, livres, manuels pour
ordinateurs et pour programmes d'ordinateurs; imprimés et
publications concernant les appareils de traitement de
texte et les ordinateurs, notamment instructions
d'utilisation et manuels pour le fonctionnement et la
maintenance.
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Matériel d'installation électrique, à savoir tuyaux
d'installation, notamment tuyaux d'isolation en matières
plastiques et tuyaux de renforcement en matières
plastiques, y compris les tuyaux, les coudes et les
manchons s'y rapportant.
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Brides de fixation et chevilles non métalliques.
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Consultations en matière d'organisation d'entreprises;
saisie, rassemblement, traitement, préparations et
utilisation de données pour l'administration d'entreprises.
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Réparation et amélioration de machines rotatives,
maintenance, entretien, montage et réparation de machines
et d'appareils électriques et électroniques pour
installations et installations d'équipement technique de
bâtiments, rénovation de fondements pour câbles aériens,
renouvellement et réparation de fondements, de caténaires
dans du béton et/ou dans la technique de pieux battus;
montages de câbles tracteurs et porteurs, de câbles
aériens, de câbles pendants aériens et de caténaires;
réparations, notamment entretien, maintenance et réparation
d'installations de traitement de données, d'ordinateurs et
de leurs parties; réalisation d'installations électriques
ainsi que d'équipements techniques de bâtiments.
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| 38 |
Télécommunications, transmission d'informations, mise à
disposition de l'accès aux informations d'un centre serveur
de données grâce à des appareils électriques et
électroniques; transmission de données.
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Enseignement dans le domaine du traitement de données,
publication et édition de livres, brochures, livres et
matériel instructif, formation et formation continue dans
le domaine du traitement des données, de l'utilisation des
ordinateurs, de la programmation d'ordinateurs et du
traitement de textes.
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| 42 |
Élaboration de programmes pour le traitement de données et
pour l'apprentissage à l'aide de l'ordinateur,
développement, élaboration et mise à disposition de
procédés pour le traitement de données; programmation
d'installations électroniques de traitement de données;
élaboration de logiciels pour installations de traitement
de données et ordinateurs, y compris de programmes pour
systèmes intégrés de traitement de texte et
d'administration de graphismes, location de machines de
traitement de données, d'ordinateurs et de programmes;
maintenance de logiciels, planification et projet
d'installations électriques ainsi que d'équipements
techniques de bâtiments; contrôle de machines et
d'appareils électriques et électroniques pour installations
d'équipement technique de bâtiments; réparations, notamment
entretien, maintenance et réparation d'installations de
programmes informatiques.
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| Transakce ovlivňující stav |
[ENN] stav: 6 - Registration
AT
1998/9 Gaz, 18.06.1998
AL - BA - BG - BX - CH - CN - CZ - DE - DZ - EG - ES - FR - HR - HU - IT - KP - KZ - LI - LR - LV - MA - MK - PL - PT - RO - RU - SI - SK - UA - UZ - YU
regedat: 05.11.1997
regrdat: 11.05.1998
notdate: 28.05.1998
[RFNP] stav: 15 - Partial provisional refusal of protection
CZ
1999/10 Gaz, 24.06.1999
/7/ - Delete from list:
Machines électriques, générateurs d'électricité, notamment générateurs pour turbines à bulbes, pour force hydraulique et pour moteurs, turbogénérateurs, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) pour courant rotatoire, courant alternatif ou courant continu, notamment machines synchrones et machines asynchrones, rotors à bobines, moteurs anti-explosion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs anti-feu, moteurs freineurs, moteurs pour l'aération de tunnels, moteurs à vitesse élevée et moteurs de traction; dynamos, machines à souder; turbines à eau et à vapeur; dispositifs électriques pour la technique de l'environnement, notamment pour installations de clarification des eaux, de traitement des eaux, de combustion de masses biologiques et de déchets; moteurs de distribution pour huile et essence; moteurs hydrauliques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
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/11/ - Delete from list:
Installations de chauffage, de climatisation, d'aération et installations sanitaires; installations de couplage pour chaleur et énergie, notamment avec turbine à gaz à injection de vapeur.
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/38/ - Delete from list:
Télécommunications, transmission d'informations, mise à disposition de l'accès aux informations d'un centre serveur de données grâce à des appareils électriques et électroniques.
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/41/ - Delete from list:
Enseignement dans le domaine du traitement de données, publication et édition de livres, brochures, livres et matériel instructif.
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/42/ - Delete from list:
Élaboration de programmes pour le traitement de données et pour l'apprentissage à l'aide de l'ordinateur, développement, élaboration et mise à disposition de procédés pour le traitement de données; programmation d'installations électroniques de traitement de données; élaboration de logiciels pour installations de traitement de données et ordinateurs, y compris de programmes pour systèmes intégrés de traitement de texte et d'administration de graphismes, location de machines de traitement de données, d'ordinateurs et de programmes; maintenance de logiciels, planification et projet d'installations électriques ainsi que d'équipements techniques de bâtiments.
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Refusé pour tous les produits et services des classes 9, 12, 16, 17, 20, 35 et 37.
regedat: 18.05.1999
regrdat: 20.05.1999
notdate: 21.05.1999
[FINC] stav: 6 - Final decision confirming the refusal of protection
CZ
2001/5 Gaz, 12.04.2001
regedat: 21.02.2001
regrdat: 02.03.2001
notdate: 05.03.2001
[REN] stav: 6 - Renewal
2007/45 Gaz, 13.12.2007
AL - BA - BG - BX - CH - CN - CZ - DE - DZ - EG - ES - FR - HR - HU - IT - KZ - LI - LR - LV - MA - ME - MK - PL - PT - RO - RS - SI - SK - UA - UZ
regedat: 05.11.2007
regrdat: 09.11.2007
notdate: 22.11.2007 |
