TOTAL - ochranná známka, majitel TOTAL SA

Základní údaje ochranné známky

Zdroj

WIPO-CZ

Reprodukce/Znění OZ

TOTAL

Popis

FRRouge Pantone, Warm Red C densifié.

Číslo zápisu

591228

Třídy výrobků a služeb

1, 2, 3, 4, 5, 9, 11, 16, 17, 19, 37, 39, 41, 42

Vídeňské obrazové třídy

26.4 ; 26.4.2 ; 26.4.18 ; 27.5 ; 27.5.24 ; 27.5.25 ; 29.1 ; 29.1.12

Datum práva přednosti:

12.03.1992

Číslo prioritní přihlášky:

92 409 919

Země priority:

Datum zápisu

03.08.1992

Datum oznámení pro CZ

02.11.1992

Datum konce platnosti

03.08.2012

Přihlašovatel/vlastník

TOTAL SA

Zobrazit ostatní známky (197), Rejstřík

2, Place Jean Millier,
La Défense 6
F-92400 COURBEVOIE FR

Země původu

OZ tvořena pouze barvou

FRrouge et blanc.

Barevná

Stav

Platný dokument

Druh

Kombinovaná

Seznam výrobků a služeb

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture; résines
artificielles à l'état brut, matières plastiques à
l'état brut; engrais pour les terres; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; bougies, mèches.

Désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de
l'information et ordinateurs; extincteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.

Papier, carton et produits en ces matières, produits
de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel
pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); matières plastiques pour
l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et
produits en ces matières; produits en matières
plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume; constructions transportables
non métalliques; monuments non métalliques.

Construction; réparation en stations-service,
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation);
entretien, lavage, nettoyage et réparation de
véhicules, graissage, traitement contre la rouille et
polissage de véhicules, rechapage et vulcanisation de
pneumatiques.

Transport et entreposage de véhicules, remorquage de
véhicules, location de véhicules et de garages,
assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).

Organisation de concours; divertissements.

Approvisionnement, restauration, restaurants
libre-service, cafétérias; services de recherche en
chimie, études de projets techniques et travaux de
laboratoires, expertises et travaux d'ingénieurs;
contrôle de puits de pétrole, analyses et expertises
de gisements de pétrole et géologiques, prospections
de pétrole et prospections géologiques; élaboration et
conception de logiciels et programmation pour
ordinateurs; exploitation de droits de propriété
industrielle.

Transakce ovlivňující stav

[ENN] stav: 6 - Registration
FR
1992/10 LMi, 15.12.1992
AT - BX - CH - CS - DE - EG - ES - HU - IT - MA - MC - PL - PT - RO - RU - SD - VN
regedat: 03.08.1992
regrdat: 09.09.1992
notdate: 02.11.1992

[CEN] stav: 6 - Continuation of effect
1993/7 LMi, 17.09.1993
CZ - SK
regedat: 25.05.1993
regrdat: 23.06.1993
notdate: 03.08.1993

[RFNP] stav: 15 - Partial provisional refusal of protection
CZ
1993/10 LMi, 16.12.1993
/3/ - List limited to:
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
---------------------------------------------------------
regedat: 25.10.1993
regrdat: 25.10.1993
notdate: 25.10.1993

[LIN] stav: 15 - Limitation
1994/3 LMi, 20.05.1994
AT - BX - BY - CH - CZ - DE - EG - ES - HU - IT - KZ - MA - MC - PL - PT - RO - RU - SD - SK - UA - UZ - VN
/1/ - List limited to:
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
---------------------------------------------------------
/9/ - List limited to:
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage (à l'exception des appareils et instruments pour mesurer tout danger), de signalisation, de secours (à l'exception des appareils et instruments pour combattre (sauvetage) et prévenir tout danger), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs.
---------------------------------------------------------
/16/ - List limited to:
Papier, carton et produits en ces matières, produits pour l'imprimerie (à l'exception des produits de l'imprimerie visant l'enseignement du sauvetage et la prévention des situations périlleuses), matériels d'enseignement, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'enseignement (à l'exception du matériel pour l'enseignement du sauvetage et la prévention des situations périlleuses), (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
---------------------------------------------------------
/17/ - List limited to:
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières; matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques (à l'exception des tuyaux souples pour les pompiers et le sauvetage).
---------------------------------------------------------
regedat: 22.03.1994
regrdat: 09.04.1994
notdate: 09.04.1994

[FINO] stav: 6 - Other final decision
CZ
1995/12 LMi, 20.02.1996
/1/ - List limited to:
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
---------------------------------------------------------
/2/ - List limited to:
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
---------------------------------------------------------
/3/ - List limited to:
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
---------------------------------------------------------
/4/ - List limited to:
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.
---------------------------------------------------------
/5/ - List limited to:
Désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
---------------------------------------------------------
/9/ - List limited to:
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs.
---------------------------------------------------------
/11/ - List limited to:
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
---------------------------------------------------------
/16/ - List limited to:
Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
---------------------------------------------------------
/17/ - List limited to:
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
---------------------------------------------------------
/19/ - List limited to:
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
---------------------------------------------------------
/37/ - List limited to:
Construction; réparation en stations-service, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); entretien, lavage, nettoyage et réparation de véhicules, graissage, traitement contre la rouille et polissage de véhicules, rechapage et vulcanisation de pneumatiques.
---------------------------------------------------------
/39/ - List limited to:
Transport et entreposage de véhicules, remorquage de véhicules, location de véhicules et de garages, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).
---------------------------------------------------------
/41/ - List limited to:
Organisation de concours; divertissements.
---------------------------------------------------------
/42/ - List limited to:
Approvisionnement, restauration, restaurants libre-service, cafétérias; services de recherche en chimie, études de projets techniques et travaux de laboratoires, expertises et travaux d'ingénieurs; contrôle de puits de pétrole, analyses et expertises de gisements de pétrole et géologiques, prospections de pétrole et prospections géologiques; élaboration et conception de logiciels et programmation pour ordinateurs; exploitation de droits de propriété industrielle.
---------------------------------------------------------
regedat: 29.11.1995
regrdat: 11.01.1996
notdate: 18.01.1996

TOTAL

Výpis údajů k ochranné známce TOTAL byl pořízen dne 03.11.2011 20:32. Originál výpisu můžete najít na stránkách Úřadu průmyslového vlastnictví, Česká verze and English version

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Název ochranné známky	Přihláška	Zápis	Priorita	Majitel
TOTAL	-	589381	07.01.92	TOTAL SA
TOTAL	-	813234	17.04.03	TOTAL SA
TOTAL	-	402409	25.04.73	TOTAL SA
TOTAL	-	474817	05.06.90	TOTAL SA
TOTAL	-	554367	30.05.90	TOTAL SA

TOTAL	4965729		09.03.06	INDUSTRIAS SALADILLO, S.A.
TOTAL	9098963		28.04.10	TOTAL SA
TOTAL	3599594		21.01.04	One Network Solution Limited
TOTAL	3180296		28.04.03	TOTAL SA
TOTAL	-	161198	28.04.52	Total Feuerschutz GbmH
TOTAL	-	174838	15.02.54	TOTAL RAFFINAGE MARKETING
TOTAL	-	372006	13.07.70	Migros-Genossenschafts-Bund
TOTAL	5696307		16.02.07	TOTAL ALIMENTOS S/A
TOTAL	7445083		29.07.08	Ricardo Vinas
TOTAL	2246270		07.06.01	GRUP VEMSA 1857 S.L.
TOTAL	42176		01.04.96	Cincom Systems, Inc.
TOTAL	-	606426	19.04.93	Société des Produits Nestlé, S.A.

Majitel známky

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